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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426fd8

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

de la société Calitex (pièce n° 3-1) et que cette dernière a versé des honoraires à A...

Source officielle

Page 22 sur 1360

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c6bcdc6046d471091d4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

des sociétés de [Localité 4] sous le numéro 420 985 962, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92771

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Y... et l'extinction de l'instance, Disons qu'une copie de la présente ordonnance sera adressée à Monsieur Christophe Y..., à l'A.T.I. et Monsieur le Procureur Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfc

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Christophe Z... M. Pascal Z... Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

né le 02 Mars 1970 à CHATEAU-GONTIER (53200) ... 53290 BEAUMONT PIED DE BOEUF Monsieur Christophe A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab45

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

pièces éparses qu'à présentées Christophe DE X... ; -alors qu'il affirme que la société QUERON COMPETITION était à l'origine du prétendu dysfonctionnement du moteur, il a refusé de l'entendre nonobstant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

No 11/00587 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2106457_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 13 juillet 2022, la SARL Tour saint Christophe maintient sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300776_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 29 avril 2023, la préfète de la Haute-Vienne a obligé M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00576

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00338_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9f

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANTS : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236c

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

G : 13/ 03580 Me Christophe A... C/ M. Claude Z... Mme Annie X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f88f

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Christophe, décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7f

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ARRET N AFFAIRE N : 05 / 00201 Jugement du 03 Décembre 2004 Tribunal d'Instance de CHOLET no d'inscription au RG de première instance ARRET DU 10 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a1ab930cdc6046d47798b3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS C F E B SISLEY [Adresse 1] comparant par Me [T] [J] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Christophe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100857

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Z... ne devait verser à son fils Christophe, en sus de la pension alimentaire que la moitié du montant de la prestation compensatoire, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de s'expliquer sur chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8751c

Appel

7 mars 2005

7 mars 2005

Jean-Christophe X... et la société Axa contestent que l'avocat ait manqué à ses obligations professionnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89723

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Jean Christophe X... a interjeté appel de cette décision le 28 avril 2006.

Source officielle