CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01889
16 octobre 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI ; Vu le mémoire
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01846
4 septembre 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
NÇON, en date du 12 juin 2019, qui, dans l'information suiviec/M. O
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02028
18 septembre 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
édure suiviec/M. P
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01646
25 juin 2019
Fossier, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01641
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01729
24 juillet 2019
Lagauche ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01745
, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, en remplacement du président empêché, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme Drai, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01747
conseiller le plus ancien faisant fonction de président, en remplacement du président empêché, Mme Schneider, conseiller rapporteur, Mme Drai, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01610
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01611
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Béziersc/M. N
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01632
QUINTARD ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. F
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01635
QUINTARD ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01346
4 juin 2019
Soulard, président, Mme MÉNOTTI, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00984
16 avril 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme LE DIMNA ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01000
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01001
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01874
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI ; Vu le mémoire personnel produit
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01881
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCHINI ; Vu le mémoire personnel produit
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01886
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02244
15 octobre 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ingall-Montagnier et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Vu le mémoire personnel
Page 22 sur 77