L'expert judiciaire a constaté que 'tant la charpente/couverture dénudée après dépose des lambris que le plancher des combles sont caractérisés de fléchissements (tassements) du fait des modifications

l'article 13 de son contrat prévoyait une formation'; que le contrat d'avenir s'accompagne obligatoirement d'actions de formation et d'accompagnement ; que l'absence de formation dans un contrat d'avenir dénude

avait également attiré l'attention de son employée dans son courrier du 25 octobre déjà cité « …votre présentation n'est pas conforme à votre poste et à notre clientèle (ventre à l'air, tenue trop dénudée

permis initial, qu'il a pour conséquence d'augmenter le nombre d'ouvertures donnant sur leurs propriétés, alors que l'écran végétal en limite de parcelles n'est composé que de trois arbres qui seront dénudés

A... en partie dénudée et enveloppée dans une couette, que ces éléments justifient la requalification des faits reprochés aux susnommés en atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans en réunion. 34.

transmis un mail le 21 janvier 2022 à votre homologue chef d'équipe alors en convalescence Monsieur [H] [J], lui souhaitant un bon rétablissement avec une image sexiste et non professionnelle d'une femme dénudée

[P] a accusé réception, la facture datant de 2011 ; Les désordres en cause sont minimes et ne nécessite que quelques petits travaux (une prise à nu, des fils électriques dénudés, un interrupteur déboîté

personnes détenues ainsi qu’avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l’ensemble des réparations qui s’imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

However, the Court considered that the onus was on the trust to take the initiative and to defuse the situation in anticipation of a further emergency.

[U] correspondant à des photos dénudés de Mme [I] et à des propositions sexuelles non ambiguës de sa part, que si M.

cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par Alix X... à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés

Vous nous avez expliqué que celui-ci a ensuite voulu partir alors qu'il était dénudé et souillé et qu'à ce moment vous l'avez retenu par l'épaule droite.

Vous avez alors continué à converser avec elle tout en restant dénudé. La responsable de cette salariée est alors sortie de la douche.

micro-onde », « dans la crédence trois plots sont présents ; des câbles électriques ressortent de deux de ces plots », « derrière le plot duquel ne ressort aucun câble, est présent un fil électrique dénudé

Il suffit d'ajouter que [P] [G] ne s'est pas présentée sur les marches du palais du festival dans une tenue délibérément dénudée, transparente, ne cachant rien de son anatomie intime, mais en robe parfaitement

S’agissant de l’électricité, si l’expertise Saretec pointe un défaut de conformité (quelques prises dysfonctionnelles, quelques câbles dénudés, des traces d’échauffement imputées au four), force est de

[T] a demandé des travaux en urgence à son propriétaire, de plomberie et d'électricité, des fils électriques étant dénudés ; Par ailleurs ils reconnaissant dans leurs dernières écritures que le bailleur

soit pas fonctionnelle, ni de ce que les travaux exigés par le SIPHEM suite à sa visite du 11 janvier 2024 n'aient pas été résolus, en particulier la question du garde au corps et des fils électriques dénudés

Y... a fait constater que diverses photographies la représentant totalement ou partiellement dénudée, pour lesquelles elle avait accepté de poser dans le cadre de son activité de mannequin qu'elle avait

Compagnie Méridionale de Consignation France conclut à la confirmation de la décision défùrée, au rejet des demandes de Monsieur X...