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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101126
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Eric X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Eric X... ; le condamne à payer à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93293
26 avril 2016
26 avril 2016
Eric X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse En conséquence, Condamne la société IFR, prise en la personne de son représentant légal, à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902713_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Clen, rapporteur public ; - et les observations de Me Vogels, représentant la société Holding Eric E. Considérant ce qui suit : 1. La SELARL Holding Eric E, gérée et administrée par M.
Source officiellecr
6137269ecd5801467742713f
21 juin 2006
21 juin 2006
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 9 décembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et 5 ans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Ludovic J..., binôme de Eric X..., indique n'avoir noté aucune différence de traitement à l'égard de Eric X..., Christophe Y... ne lui demandant rien de plus qu'à lui-même soit les basiques du métier qu'en
Source officielle19ème chambre civile
65c3d955c432ce7d11a6cb8b
2 février 2024
2 février 2024
[K] [U] Mme [H] [U] Mme [Y] [U] MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Dikpeu-eric BALE - #D1635 représentée par Me Dikpeu-eric BALE - #D1635 représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316d
15 avril 2016
15 avril 2016
; - Débouté Monsieur et Madame X... de leur demande d'enlèvement de l'antenne parabolique de Monsieur Eric Z...
Source officiellecr
çant une peine d'emprisonnement sans sursisc/Eric X
61372635cd58014677423c82
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, 20 000 francs d'amende et 5 ans d'interdiction
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1cff1c2315e26d1a0b6
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 15 juillet 2020, la société Eric-Briac a adressé un courrier à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6
7 décembre 2011
7 décembre 2011
S'estimant créanciers du reliquat, Monsieur Eric X...et Monsieur Antoine Y...ont assigné en paiement La SCI PROMO GRAVONE.
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d231
28 novembre 1996
28 novembre 1996
avait sous-traité l'installation du silo neuf et le déplacement des deux autres silos à la société X..., société spécialisée dans le transport et la manutention, dont Eric X... était le salarié; aux termes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300173
27 janvier 2009
27 janvier 2009
Eric X... demeurant à Lyon, le tribunal saisi était compétent pour connaître de la demande formée par Mme X..., sans même qu'il y ait lieu de statuer préalablement sur la qualité d'associé d'Eric X...
Source officiellecr
613726a2cd58014677427394
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 novembre 2004, qui, pour escroquerie, a condamné la première à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, le second à 7 mois d'emprisonnement
Source officiellecr
6137269dcd580146774270d7
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201635
11 décembre 2008
11 décembre 2008
-MEILLIER ; que cette dernière s'est opposée au renvoi en faisant observer que les pièces dont Eric X... sollicite la production sont en possession du Bâtonnier et qu'elle ne peut répondre à la place de
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149bde
26 mai 2016
26 mai 2016
N° 15/07370 AFFAIRE : SARL ERIC PILLON ENCHERES PVE Société ERIC PILLON ENCHERES PVE, C/ [L] [K] ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300776
11 juin 2014
11 juin 2014
La SARL ERIC PILLON ENCHERES - PVE doit aussi être de bonne foi.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10663
14 juin 2017
14 juin 2017
Eric Y... relatent, de manière précise et concordante, leur absence de satisfaction quant au travail de M. Eric Y..., sans la moindre référence à son état de santé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad4
19 novembre 2010
19 novembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 524 Rôle No 10/08393 Compagnie ROYAL AIR MAROC C/ Eric X... Hélène Y... S.A.R.L.
Source officiellePage 22 sur 1875