Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit 1.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère ; - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique ; - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

est dangereuse pour le plongeur qui tient les aliments à bout le bras, cette pratique n'est pas de nature à créer un danger particulier pour les autres plongeurs, présents mais en retrait ; que le " feeling

Respect for family life Respect for home Respect for private life Authorities' general attitude, including their repeated failure to put an end to breaches of Roma applicants' rights, perpetuating their feelings

These feeling had lessened over the time but during the expertise the third applicant retained shame, anger, unpleasant thoughts and memories about the acts of the coach.

The Belgian authorities had, therefore, exposed the children to feelings of anxiety and inferiority and, in full knowledge of the facts, had risked compromising their development.

It was noted that the children suffered from feelings of fear, fury, and intense negative feelings; the applicant suffered from anxiety and depressive episodes. 20.

    As regards the applicants’ feelings of being offended, the Constitutional Court took the view that the subjective feelings of the applicants had to be objectified, in the sense that it had

A..., employée, demeurant ..., Mme Micheline Emilienne Félicie X..., épouse de M. E..., demeurant 118, avenue du président Alliende à Montreuil sous Bois (93000) et Mme Jeanine Z...

FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE Prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège., représentant : Me Christine LAVALLART-GUERRA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant

Hummel à réparer les dégâts ayant leur siège à l'avant du camion de la société Frisinghelli, alors, selon le moyen que, ayant constaté souverainement que le véhicule n° 4 conduit par Felice Y..., appartenant

qualité de syndic au règlement judiciaire de la société POUSSIN, en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Metz (section industrie), au profit de Monsieur Félice

Sur le pourvoi n° T 86-70.142 formé par Mme Z..., Félicie, Marie X..., veuve A..., demeurant à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 23 janvier 1986 par le juge

  The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 11   June   2020 as a Committee composed of:   Alena Poláčková, President,   Dmitry Dedov,   Gilberto Felici

Russia   The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 24   October 2019 as a Committee composed of:   Alena Poláčková, President,   Dmitry Dedov,   Gilberto Felici