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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

572 résultats pour « Ferdinand-Maurice CONSTANT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

JURA 5,5 8,8 14,0 19,2 3,5 BESANÇON NORD GARE DU JURA 6,0 9,4 15,4 21,3 3,8 BESANÇON EST GARE DU JURA 6,7 10,3 16,3 24,5 4,4 BAUME-LES-DAMES GARE DU JURA 7,9 12,3 19,3 28,9 5,0 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS GARE DU JURA 9,5 14,2 22,4 32,6 5,6 SAINT-MAURICE

Article Annexe II

—

Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. La mesure des émissions de vapeurs s'effectue pendant le remplissage du réservoir étalon jusqu'à environ 90 % de son volume. 3.3.3.

Article 1-1

—

La situation nette comptable d'une société de capital-risque doit en outre être représentée de façon constante à concurrence de 50 % au moins de titres participatifs ou parts ou titres de capital ou donnant accès au capital, qui ne sont pas admis aux

Article 199 sexvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 17

Code général des impôts

des soins de longue durée, mentionné à l'avant-dernier alinéa du I de l'article L. 6143-5 du code de la santé publique, et comportant un hébergement, à des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie dont l'état nécessite une surveillance médicale constante

Article 1

—

Maison-musée Maurice Ravel. Poissy. Musée d'art et d'histoire. Poissy. Musée du jouet Pierre Pinel. Rambouillet. Musée rambolitrain. Saint-Germain-en-Laye. Musée départemental Maurice Denis. Saint-Germain-en-Laye.

Article Annexe

—

Saint-Maurice-de-Beynost. R.D. 1084. La Boisse (Montluel). R.D.61 a. Dagneux. R.D. 1084. Pérouges (plaine de l'Ain). R.D.65b. Ambérieu. R.D.77e. Pont-d'Ain. R.D.984.

Article 1

—

. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP). V Agent de prévention et de sécurité. 344t 1 an Nouvelles carrières Ouest (NCO).

Article Annexe 5

—

TIGER'S 2 DP FRA000652423 PERE ARTHUR CH FRA000655507 YANNICK CH FRA000658867 DIEU A BIEN FAIT BL FRA000659450 MARINE-OCEANE DK FRA000659484 LES 2 J BL FRA000660498 OBELINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE

Article Annexe 1

—

AT1 4 Conseiller technique du directeur national des impôts au ministère de l'économie et des finances. 14 465 Ile Maurice.

Article ANNEXE

—

94053 Noiseau. 94054 Orly. 94055 Ormesson-sur-Marne. 94058 Le Perreux-sur-Marne. 94059 Le Plessis-Trévise. 94060 La Queue-en-Brie. 94065 Rungis. 94067 Saint-Mandé. 94068 Saint-Maur-des-Fossés. 94069 Saint-Maurice

Article Annexe V

—

FRA000651340 L'EQUINOXE DP FRA000651429 TIGER'S 2 DP FRA000652423 PERE ARTHUR CH FRA000655507 YANNICK CH FRA000658867 DIEU A BIEN FAIT BL FRA000659450 MARINE-OCEANE DK FRA000659484 LES 2 J BL FRA000660498 OBELINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE

LEGIARTI000032578491

—

Loire Saint-Etienne Châteaucreux 723197 Rhône-Alpes Rhône Lyon Part Dieu 722025 Rhône-Alpes Rhône Lyon Perrache 741132 Rhône-Alpes Savoie Aix-les-Bains le Revard 741645 Rhône-Alpes Savoie Albertville 741793 Rhône-Alpes Savoie Bourg-Saint-Maurice

Article 2

—

Ces barèmes peuvent être assortis d'annuités constantes, progressives ou indexées.

LEGIARTI000050394096

—

matrice et opérations élémentaires sur les matrices (addition, multiplication par un scalaire) ; Nombres complexes : - le plan complexe, affixe d'un point ; b) Programme de l'épreuve " science du numérique " : - manipulation d'identificateurs de base (constante

Article ANNEXE I

—

C=facteur de débit critique ; PN=pression absolue en amont de la tuyère en bar ; TN=température absolue en amont de la tuyère ; R=constante du gaz, en J/(kg.K) (pour l'air, R = 287,1).

Article ANNEXE B

—

Différentes réformes visent à simplifier les démarches des assurés et des cotisants Le Gouvernement porte une attention constante depuis 2012 à l'amélioration des conditions de recouvrement des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants

Article Annexe III

—

Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. La mesure des émissions de vapeurs s'effectue pendant le remplissage du réservoir étalon jusqu'à environ 90 % de son volume. 3.3.3.

LEGIARTI000023732833

—

Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs

Article Annexe 3

—

22,5 35,3 55,9 76,6 13,7 LIM CONCESSION A 19/L'ISLE-SUR-LE-DOUBS 23,7 36,9 58,4 80,2 14,4 LIM CONCESSION A 19/SAINT-MAURICE

LEGIARTI000037561715

—

d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux * Côte d'Ivoire Abidjan Lycée français Blaise Pascal * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée International Jean-Mermoz * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée Maurice

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