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628 résultats pour « Florence POIRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68df5f1b38ac3a658931de59

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame Florence PERRAUT, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

66ebc037b777bc8e4ad6351d

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Les attestations s'accordent également à établir que Francisco Y... rabaissait souvent son épouse en public, en se moquant de son poids et en s'adressant à elle en des termes particulièrement péjoratifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

XX... de Saint Florent le Vieil - 49410 ST LAURENT DU MOTTAY APPELANTE (9 Mars 2005) NON COMPARANTE, représentée par Maître FOUQUET, avocat au barreau d'ANGERS. Dépôt de conclusions.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02819_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Elle est imprévisible et plus de 50 % des dystocies des épaules sont constatées lors d'un accouchement d'un fœtus de poids normal.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdfacdc6046d47bee524

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANTE : Madame [F] [R] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256cf0bfda47c900760db

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

de PARIS, toque : A0372 substituée par Me Laurence PENAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0424 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'YONNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b5dbb0cef7f74279338

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

V-B7D-B75SD Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Mai 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'EVRY RG n° 18/00711 APPELANTE CPAM 81 - TARN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

668cd256bbc9a118c6c64061

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

1] comparants, assistés de Me Eric ALLIGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2458 APPELANTS ET : SOCIETE PROTECTTRICE DES ANIMAUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aabdade3490008c3123c

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

B], régulièrement munie d'un pouvoir SA [8], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca5e63ed976c452144f0aa

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Composition de la Cour lors du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

602e764a5a1ec9aebfe31f24

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de Conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 17 décembre 2020 Madame Florence

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe01bcdea13642ec0bac

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

21e chambre

60324211c7400a7812263df4

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller

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CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

APPELANTE Madame [S] [D] [Adresse 1]PAULO / BRESIL représentée par Me Laurence CRESSIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Florence BENSA-TROIN

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CA

Chambre sociale

5fdd4a4e1c10deb25d24b289

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

La SA MECATRANS qui se défend de tout acte délictueux, rappelle que son activité consiste à revaloriser les pièces usées ou défectueuses, collectées par les constructeurs automobiles et de poids lourds

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd96ac53b25f156bc984b1a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX03932_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

situés à moins de 1 000 mètres du projet subiront un impact modéré à fort du fait de la présence des éoliennes, à savoir les hameaux de La Devinière, Chez Canaux, Fliers, Chez Benoist, Chez Mairat et Le Poirier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162dd02cadecb9ef7c7e174

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

rendu le 17 Février 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section Commerce RG n° 03/05879 APPELANT Monsieur [X] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Florence

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616355cebf1fa7f870d29fc1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif, faisant fonction de Greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

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