Frédéric X..., demeurant à Inières, commune de Sainte-Radegonde, Rodez (Aveyron), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 octobre 1989, où étaient présents : M.

L'employeur s'est opposé à cette demande contestant la compétence du conseil de prud'hommes, et sur le fond, faisant valoir le mal fondé de la prétention.

Frédéric X..., en sa qualité de caution solidaire de la SARL SPEF, de payer la somme de 14 048,92 ç avec intérêts contractuels à compter du 28/10/2003 ; - que M.

Frédéric Y..., de Mme Allison Y... et de M. Kevin Y.... Par acte du 19 août 2016, M. Frédéric Y..., M.

Frédéric X... lors de ce premier choc ne peut donc être sérieusement envisagée… « (arrêt p.5) ; qu'il est bien évident que l'éjection n'ayant pas eu lieu au point de choc initial, M.

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 18 février 2009, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAÔNE

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 janvier 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Claude Z... du chef de coups ou violences volontaires

Jean-Frédéric X..., - 2 / M. Paul-Antoine X..., - 3 / M. Jean-Baptiste X..., M. Jean-Baptiste X..., demandeur au pourvoi n° G 96-12.880, MM.

Frédéric D...a été blessé au cours d'une rixe impliquant Julien X... et Sébastien A... .

Frédéric X... à payer la somme de 1.000 € pour frais irrépétibles.

APPELANT : Monsieur Frédéric X... exploitant sous l'enseigne CDM NÉGOCE AUTOS né le 09 Mars 1960 à AVIGNON (84000) ... 13150 BOULBON représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté

; selon l'acte, à défaut de service d'une des prestations prévues à son échéance et trente jours après une mise en demeure faisant référence à la présente clause et restée sans effet, la crédirentière

Il y a donc lieu de constater que le désistement emporte acquiescement au jugement et entraine l'extinction de l'instance ; PAR CES MOTIFS Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en

01483 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Me Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 23 avril 1992, qui, pour délit de coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

Frédéric C..., demeurant ancienne route de Vias, Les Vignes Vieilles, à Bessan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (5e Chambre, Section A), au

RG N : 14/ 00240 AFFAIRE : Frédéric X...

A MIS AU MONDE, LE 24 FEVRIER 1977, UN ENFANT PRENOMME FREDERIC, QU'UN JUGEMENT DU 16 MARS 1978, FAISANT SUITE A UNE ORDONNANCE DE NON-CONCILIATION DU 13 OCTOBRE 1976, A PRONONCE LE DIVORCE ENTRE LES EPOUX