GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Anne-sophie LOURME la SELARL MAITRE INGRID THOMAS la SELARL RACINE BORDEAUX la SCP RAFFIN & ASSOCIES Me Marin

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2025F01262 Affaire : SAS [J] c/ SADIR BANQUE FIDUCIAL en abrégé FIDUBANQUE ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Martine CHAMPENOIS juge

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(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Martine A..., veuve B..., demeurant ...

Martine demeurant ... à Sel, à Chinon (Indre et Loire), 19°/- Madame H... Evelyne demeurant Saint-Louand à Chinon (Indre et Loire), 20°/- Madame N...

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA6BC7FA7 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

Yoann F..., demeurant ..., 9 / Mlle Sabrina G..., demeurant Place Saint-Martin, 14370 Méry-Corbon, 10 / Mme Sandrine Hardy X..., demeurant ..., 11 / M.

Mohamed A..., demeurant ... (19ème), 2°/ de Mme Martine Y..., épouse A..., demeurant ... (19ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

TRANSPORTS SARRION CHARBONNIER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florent DUGARD de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [J] [K] [

de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle MARTIN

qu'après avoir, en raison des faits survenus le 20 octobre 1983, déclaré Legorju coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail supérieure à trois mois sur la personne de Martine

de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle MARTIN

Justice, à PARIS, le sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle MARTIN

PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle MARTIN

Martine, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1992, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bezombes, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Bretanor aux droits

Grégory X..., demeurant ...Union Didier, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section B), au profit de Mme Martine Y..., demeurant