Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 6 juin 1995, qui, pour blessures involontaires suivies d'une incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur sous l'empire

C... et Jacky D... ont indiqué que l'état de Laetitia Y... avait perduré et s'était aggravé après l'arrivée de Nazario X... et pendant l'intervention de ce dernier qui avait dansé, flirté et s'était dirigé

Jacky X... à l'occasion de la commercialisation du produit G...

31 mai 1985, par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie RHIN ET MOSELLE, assurances françaises, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ... de Monsieur Jacky

de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement GARAGE DES CHALATRES (SARL TROCHET JACKY

Jacky X..., - les conclusions de M. Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Jacky A..., associé majoritaire de la SCI du Moustalas.

Jacob X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 18 décembre 1986, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande d'annulation de la

Maurice Y..., demeurant ..., Tourny (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme JACOB, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Jacob H, que sur le pourvoi incident relevé par la société Distribution

A, une somme de 1 000 euros à verser à la SCI Jack's sur le fondement des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1991, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions connexes au Code du travail, l'a condamné

Jacky, X... Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour travail dissimulé, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende.

Jacky Y..., Mme X..., son épouse depuis lors divorcée, les époux Martin et M. Michel Y... ; que l'immatriculation au registre du commerce a eu lieu le 30 juin 1982 ; que dans l'intervalle, M.

Capucines, société civile immobilière, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile section A), au profit de la société Jacob

qu'à cet égard, la demanderesse faisait valoir que, selon les attestations de collègues masculins qu'elle versait aux débats, il n'y avait aucune hiérarchie dans la SA Z..., en dehors de Gérard Z... et Jack

[L] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Dominique Thomas et Michaël Jacob et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance

APPELANT : Monsieur Jacky X... né le [...] à LE MANS (72000), demeurant [...]

Monsieur Jacky A... Société AXA FRANCE IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la cour : jugement rendu le 14 février 2008 (R.

X... était manager du rayon boucherie dans un magasin de l'enseigne Champion, relevant de la catégorie des agents de maîtrise ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que dès juin 2002, Jacky X..