Henri F, demeurant ..., M. Alain G, demeurant ..., Mme Caroline H, demeurant ..., M. Jean-Pierre I, demeurant ..., Mme Anne Marie J, demeurant ..., M. Michel K, demeurant ... ; M.

Par un courrier du 1er décembre 2021, il a sollicité auprès de la maire de la commune la destruction de dos d'ânes et la mise en sécurité de la rue Ferrer.

P..., à M.Poudroux, René Marcel G..., Jacky Joseph XH..., Guy XF..., Guy François C..., Morille Mario XX..., Marie-Yvonne Y... née E..., Henri-Paul Jean P..., Jean-Baptiste Roger O..., Joseph Alain M..

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 13 mai 2014), que, par acte notarié du 31 mars

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Louis Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant du Groupement

Jean-Yves, - X...

Henri contre le certificat de vérification des frais et émoluments dus à M. X..., avocat, qui avait occupé pour elle dans une instance l'ayant opposée à un tiers, et l'a condamnée à payer à M.

1990 ; qu'ils exposent que leur pourvoi est recevable, cette signification étant entachée de nullité, l'acte ne comportant, en ce qui concerne deux destinataires, Celestino Y... et Henri Y..., aucune

Jean-Marie AH..., demeurant Les Chalets, Eloyes (Vosges), 260°) M. ZN...

1995 et 4 novembre 1998, laissant pour leur succéder leurs sept enfants Mireille, Marie-Christine, Henri, Jean-Pierre, Sabine, Thierry et Véronique X... ; qu'un arrêt du 29 janvier 2008 a homologué le

Jean-Noël H..., demeurant ..., 11°/ de Mme Magalie I..., demeurant la Résidence, ..., 12°/ de M. Jean-Marc K..., demeurant ..., 13°/ de M.

Attendu que Henri Gustave Y... est décédé le 4 juillet 1957 en laissant sa veuve et leurs sept enfants, dont Jean-Claude ; que le défunt était propriétaire indivis avec son frère, M.

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mars et 3 juin 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Jean-Louis E..., demeurant ..., M.

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Henri D..., qui était veuf, est décédé sans postérité le 27 mars 2000.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Henri X..., et son épouse Yvonne, Adeline Y..., demeurant Combe Paillarde à Saint-Jean de Maurienne (Savoie), en cassation d'une ordonnance rendue le 25 janvier 1988 par le juge de l'expropriation du

Jean-Marc Anton, Auditeur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

JEAN ET J... LOUIS , R... XG... B... HENRI , F... LEON , XC... MATHURIN , XF... RENE , NICOLAS K... , RENAULT ADOLPHE , V... AUGUSTE , V... EUGENE , LA DEMOISELLE V...

JEAN-CLAUDE , PROFESSEUR TECHNIQUE X..., XP... 149 DOUALA, AT... JEAN-CHARLES , DIRECTEUR DE LABORATOIRE BâPâ 235 YAOUNDE, AU... HENRI , INGENIEUR, XP... 625 YAOUNDE, BW...

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.