Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa30ddb778926959702
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Or l'assuré rappelle qu'il a subi un choc latéro-thoracique droit, un pneumothorax droit complet avec des bulles d'emphysème bilatérales, et de nombreuses opérations.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503024_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 14 octobre 2025, le centre hospitalier d’Angoulême, représenté par Me Lantero, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise tout en émettant les réserves et protestations
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507598_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Lors de cette consultation, l’exérèse d’un nodule latéro-vaginal dyspareuniant a été programmée le 13 mai.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500730_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mai 2025, le centre hospitalier de Brive, représenté par Me Lantero, conclut à la mise hors de cause du docteur C et de Mme E, à la modification des missions
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302887_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, le docteur A... a constaté le 19 décembre 2024 la présence d’une « tuméfaction latero patellaire » du côté de son genou gauche, cohérente avec son accident.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301783_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, demande au juge des référés, si l'expertise
Source officielle5ème chambre
DTA_2207657_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2024, les hospices civils de Lyon, représentés par la Selas Seban Auvergne (Me Lantero), concluent au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202855_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
même, elle a subi une reprise chirurgicale pour exploration du creux poplité et décompression par évacuation de l'hématome ; - le 25 mars suivant elle a présenté une dyspnée associée à des douleurs latéro
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302185_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2023, le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, représenté par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, demande au juge des référés, si l'expertise
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae7
26 juin 2003
26 juin 2003
Z... supporte une cicatrice chirurgicale qui est encore visible bien que selon l'expert elle soit masquée par une dépression latéro-rotulienne ; ATTENDU qu'il y a lieu d'observer que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c4
20 avril 2006
20 avril 2006
parfaitement retracés par l'expert judiciaire, puis par le tribunal, permet de conclure que le traumatisme thoracique subi lors de l'accident par Monsieur X..., qui se plaignait depuis l'accident de douleurs latero-thoraciques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200941_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 juin 2022, le groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix (GCSPA), représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2108472_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Une écographie pelvienne a montré la présence d'une masse latéro-utérine de 4 centimètres.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00405_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Demeurée sous surveillance, elle a souffert de diverses difficultés de santé de la sphère ORL, avec un volumineux ganglion latéro-cervical, conduisant à son arrêt de travail du 6 décembre 2019 au 13 mai
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01304_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 novembre 2024 et le 28 janvier 2025, l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Digne-les-Bains, représenté par Me Lantero, conclut
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY03017_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero, demandent au juge des référés de la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance
Source officielleChambre 1
DTA_2102369_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 décembre 2021 et 1er avril 2022, le centre hospitalier d'Ambert, représenté par Lantero et Associés, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308626_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2023, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero (Selas Seban Auvergne) demande au juge des référés de confier la mission d'expertise à
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309200_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2022, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Me Lantero (Selas Seban Auvergne), demandent au juge des référés : 1°) si la mesure d'expertise devait être
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402249_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2024, le centre hospitalier de Vienne, représenté par Me Lantero, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte qu'il ne s'oppose pas à la mesure
Source officiellePage 22 sur 40