Henri Marcel Y... a vendu à M.

Marcel X..., demeurant quartier de la Lègue, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, en cassation de l'arrêt n° 18 rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X...est décédé le 21 juin 2002 en laissant à sa succession ses trois enfants, Mme Yvette

Marcel Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Espace Marcel Carné, dont le siège est Place Michel Carné à Saint-Michel-sur-Orge

M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me ODENT, Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...Marcel

d'une maladie provoquée par le travail et plus spécialement causée par l'amiante ; qu'ils invoquent une anxiété ; qu'or, l'anxiété est une émotion et n'est pas une maladie ; qu'elle dégénère en trouble

Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.

C/ Mme Marcelle Y...veuve X...Mme Jacqueline B...Mme Annie D...SERVICE M. J. P. M.

Article 3 : Les conclusions du centre hospitalier Jean Marcel tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Article 3 : Les conclusions du centre hospitalier Jean Marcel tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

d'un plan d'apurement nécessairement plus favorable, sur le plan de la vérification des crédits, des délais de paiement et de la remise des intérêts.

La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».

strictement juridique, qu'en inscrivant sur la plaquette "COLLECTION Marcel X... ", il a voulu susciter l'intérêt du public ; que les quelques tableaux acquis par Monsieur et Madame Marcel X... étaient

de situation ; 3° le plan général des travaux ; 4° les caractéristiques générales des ouvrages les plus importants ; 5° l'appréciation sommaire des dépenses ; 6° l'étude d'impact définie à l'article 2

Isabelle Y..., Déolinda DE Z..., Marcelle A..., Cécile B..., Andrée K...

JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F76 Numéro de Procédure collective : 2025RJ22 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SARLU MARCEL

[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.