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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6545ee154ac6088318da1133
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [F] [G] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee154ac6088318da1137
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [C] [T] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [R] [P] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1141
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [N] [E] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1145
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [M] [T] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f3
9 février 2011
9 février 2011
rendu (e) le 11 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 01849 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie MARTINET Me David METIN
Source officielleciv2
6137212ccd580146773f1982
8 novembre 1989
8 novembre 1989
d'un arrêt rendu le 17 mars 1987 par la cour d'appel de Metz (1ère chambre civile), au profit de : 1°) la SA Crédit Immobilier de la Moselle, dont le siège social est ..., 2°) la SARL Agence Messine
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008136285
30 décembre 2003
30 décembre 2003
Metin A, en tant qu'il fixe la Turquie comme pays de destination ; 2°) de rejeter sur ce point la demande présentée par M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050778513
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ACCORD MISSION LOCALE DU PAYS MESSIN 2024 : MISE EN PLACE - FORFAIT JOURS ANNUELS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050038897
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Accord mission locale du pays messin 2023 portant sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050778512
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Avenant N° 1 a l'accord portant sur la rémunération a la mission locale du pays messin - 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99b
21 novembre 2008
21 novembre 2008
COVEPA MICHELS Notification aux parties par expéditions le : 21.11.08 SCP MEMIN-Me DAUPHIN Copie : 21.11.08 21.11.08 Expéd. : Grosse : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0511DEC001434288
11 mai 1993
11 mai 1993
Il est représenté devant la Commission par Me Pietro FAZIO, avocat à Barcellona (Messine).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6502b6c6260008b52f07
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président de chambre, Mme Graziella Hauduin, président, et M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050038892
28 mars 2024
28 mars 2024
Avenant n°1 à l'accord mission locale du pays messin relatif à la mise en place d'un compte épargne temps pour les salarié non-cadres de 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050038888
28 mars 2024
28 mars 2024
Accord Mission Locale du Pays Messin 2024 portant sur : - Durée et l'organisation du temps de travail - Congé familial spécifique aux parents d'un enfant malade - Dons de congés
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e995
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [X] [E] Le potager 72390 LE LUART Madame [U] [O] épouse [E] Le Potager 72390 LE LUART Représentés par Me Pierre-emmanuel MEMIN
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179772
7 décembre 2017
7 décembre 2017
:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } Communiquée le 7 décembre 2017 DEUXIÈME SECTION Requête n o 38850/09 Vahap AKBABA et Baris METIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d952edcdc6046d47cec6eb
8 avril 2026
8 avril 2026
Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, statuant sans audience, conformément à l’article 462 du code de procédure civile, assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45d
28 mars 2012
28 mars 2012
) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/01571 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric LANDON Me David METIN
Source officiellePage 22 sur 215