Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 15 Juillet 2025 à 11h57, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.

[F] [B] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Nadine HEICHELBECH - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD Copie

Du 12 juillet 2024 50B SCI/FH PPP Référés N° RG 24/00101 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWU4 [W] [J] C/ [E] [X] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Nadine PLA Le

poste, de sorte que cette disposition du protocole du 23 octobre 2006 ne s'applique pas ; qu'il n'est pas établi l'existence d'autres usages en la matière, de sorte que rien ne permettait à Madame Nadine

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Mai 2022 à 15h40, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.

Patrick X..., 2°/ à Mme Nadine X..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                           , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Patrick et Marc Y... et Mme Nadine B..., ses frères et soeur, et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant .... 45 à Dunkerque (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989

[X] [G] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Nadine SPIRY, juge des contentieux

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN COLLEGE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC, AU COURS D'UNE RECREATION, LA MINEURE NADINE Z..., ELEVE DE CE COLLEGE, FUT BLESSEE A UN OEIL

Jean-Yves X... , ; Mme Nadine Y... , ; Mlle Annie X... , ; M.

Vu la requête enregistrée le 22 février 1999 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Nadine X... demeurant ... ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du

Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadine

Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Madame Nadine

ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 20 Mars 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008 APPELANTE : Madame Nadine

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 43 Madame Marie-Ange Y... ... 95510 GRIZY LES PLATRES Madame Pascale Z... ... 95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE 05 / 03090-05 / 02503 Madame Nadine

Pierre Y..., - jugé irrecevable la demande d'indemnisation formée par Mme Nadine Z..., veuve X..., M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Nadine Paule Jeanne X... épouse Y... née le 27 Août 1967 à CLERMONT-FERRAND (63038) ... ...

Silvain Y..., Mme Nadine Y... et M. Alain Y..., leurs enfants.

Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - Me Noémie BRUNNER le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N°