bail aux époux Y... une exploitation agricole, constituée de terres en nature de verger, d'une parcelle de terre labourable, de bâtiments d'exploitation et d'une maison d'habitation, bénéficiant du label

et de la ruralité et par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation portant homologation du cahier des charges de label

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B a échangé, le 23 juin 1997, 161 titres de la société Cartonnerie de la Lys Ondulys contre des titres de la société Label

" alors que, sous un chef péremptoire de ses conclusions, le prévenu soutenait que la différence entre le total vendu de 2 130, 50 hl de vin rouge du millésime 1993 et les 2 058 hl pour lesquels le label

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Les ateliers Monique Labbe, dont le siège est situé à Ivry-sur-Seine, représentée par

l'effet d'obtenir qu'il soit constaté que l'accord d'établissement de l'usine de Laon en date du 24 janvier 1985 qui prévoyait l'application de la Convention collective nationale des industries de labeur

le 23 décembre 1977 et le 14 décembre 1979, au profit : 1°/ de Monsieur Claude, André, Marcel X..., demeurant à Paris (17ème), 6, square de l'Aveyron, 2°/ de Monsieur Didier X..., demeurant à Labenne

. , domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Innocampus Labège

X..., engagé le 19 juin 1993 par la société Labeyrie, en qualité de chef de produit "produits de la mer", a été licencié le 22 octobre 2001 pour avoir refusé le poste de chef de produit "nouveaux produits

B a informé le tribunal de la constitution de Me Depasse-Labed, aux lieu et place de Me Mosimann.

été remise en cause, à la suite d'une inexacte appréhension de la consistance exacte, par l'administration, de l'immeuble sur lequel les travaux correspondants ont été exécutés, lequel bénéficie d'un label

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : K 23-20.157 Demandeur(s) : la société Label déco Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la

SAUVEUR DE LA MANCHE [Adresse 1] [Localité 1] non comparant PERSONNE HOSPITALISÉE Monsieur [O] [A] né le 07 Août 1981 à [Localité 2] (MANCHE) [Adresse 2] [Localité 3] comparant et assisté de Me Mathilde LABEY-GUIMARD

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] non comparant PERSONNE HOSPITALISÉE Madame [U] [M] épouse [Y] née le 06 Janvier 1967 à [Localité 2] (MANCHE) [Adresse 3] comparante et assistée de Me Mathilde LABEY-GUIMARD

; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'escroquerie au préjudice du Crédit Général Industriel au titre du financement des véhicules d'occasion rachetés par la SA Labesse

est à Paris (8e), ..., et les bureaux à Clichy (Hauts-de-Seine), ..., 6°/ de la société OMNIUM TECHNIQUE OTH, dont le siège est à Paris (12e), ..., 7°/ de la société ENTREPRISE MACHINEFABRIEK LALESSE

La SAS Lilas France, qui exerce une activité de holding, est la société mère du groupe fiscalement intégré Labeyrie.

en raison de l'obtention par le club de trois labels.