Philippe, A... Stéphane, B...

AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me E..., de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

LECHAT, demeurant ... à la Chapelle d'Aligné (72300) ; M.

Philippe XB..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1995, où étaient présents : M.

1 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS No 2001 9' Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N° 99/15101 Philippe X... C/ S.A.

Daniel Z... ; Attendu que pour déclarer Philippe Z... exclusivement responsable de l'accident impliquant le véhicule conduit par M.

Philippe Z..., domicilié Syndicat unifié BP 249 à Valenciennes (Nord), 15 / de M. Bruno D..., domicilié CFDT/SNE-CGT/CFTC ... (Nord), 16 / de M. Thierry A... (SU), demeurant ...

: Me [O], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme [J] [L] Notification de la DA et avis de fixation le 22/11/2023 Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

. : 04 / 05799 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Monsieur Philippe X...

Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, M. Bonnet, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Bignon, conseillers référendaires, M.

LA COMPAGNIE D'ASSURANCE QBE INSURANCE INTERNATIONAL LIMITED prise en la personne de son représentant légal siège social sis 5, rue Anatole France - BP 449 - 98845 NOUMEA CEDEX représentée par Me Philippe

Philippe A..., directeur de la Société guadeloupéenne de carton ondulé, dont le siège est à Pères Blancs, Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1990 par le tribunal d'instance

pourvois n° 8860.506 et n° 88-60.507 formés par : 1°/ la société à responsabilité limitée GSF Pluton, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est à Lille (Nord), 2 bis, place Philippe

Philippe D..., demeurant ..., à Villers-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), 7°) Mme Claudette F..., demeurant ..., à Saint-Max (Meurthe-et-Moselle), 8°) Mme Christine G..., demmeurant ...