Pierre Z... l'exploitation d'une parcelle; que ce dernier ayant été victime d'un accident en 1985, son fils Patrice a repris l'exploitation de la parcelle, mais également d'une autre appartenant aux mêmes

deux mises en demeure les 14 janvier et 1er juillet 1992 qui sont restées sans effet, l'ont assignée en résiliation du bail pour défaut de paiement des fermages et pour cession du bail à son fils Jean-Pierre

Montpellier, 21 mai 2019), la société Dumez Sud, aux droits de laquelle est venue la société Sogea sud bâtiment (la société Sogea), titulaire d'un marché de travaux, a confié le parement des façades en pierre

Jean-Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean A... et de Jean-Pierre X... pour

observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de Me ANCEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Pierre

pourvoi formé contre le jugement qui a statué sur ce recours indique les nom, prénoms et adresse du ou des défendeurs au pourvoi ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Pierre

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt n° 411, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 mars 2000, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de

Pierre A..., demeurant n 24, 20224 Corscia, 2 / C... Lucie Françoise Z..., épouse D..., demeurant 2 B, 20218 Moltifao, 3 / Mme Darie Marie X..., demeurant ..., 4 / Mme Z...

X... sur les sommes dues à la SCA Les Châtaigniers; que les Etablissements Pierre X... ont assigné la SCA et Jean Marcel Launay; que, par arrêt devenu définitif du 9 mai 1990, la cour d'appel d'Angers

remis par elle à un salarié des AGF aux fins d'un placement financier au Luxembourg ; que la constitution de partie civile incidente du CIC vise des faits d'escroquerie et de faux et usage commis par Pierre

Jean-Pierre Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.

Jean-Pierre X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant à Mme Marie-Paule X..., veuve

Olivier Z..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire du GFA Domaine Saint-Pierre, domicilié Le Maestro, bâtiment 1, ..., 3°/ de M.

immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant à la société Pierre

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 29 mars 2005, qui a renvoyé Pierre

auquel était exposé le patient, risque qu'à raison de leur profession, ils ne pouvaient ignorer ; qu'en cet état, il convient d'infirmer le jugement entrepris et de déclarer Jean-Dominique X... et Pierre-Yves

[M] à payer à la société Castel Pierre la somme de 3 000 euros.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 3ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Pierre SIRODOT Date de l'audience publique des débats (1) : 5 mars 2026 Formation du délibéré : M. Pierre SIRODOT M.

Pierre F..., demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de feu Daniel F..., 10°/ de M.