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20 010 résultats pour « Pleger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00063

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

F... qui le logeait gratuitement et qu'il était arrivé en bateau depuis Oyapock et avait été débarqué directement sur une plage à côté de Cayenne », la cour d'appel a privé sa décision de motifs en violation

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01267

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

confusion entre les kits « Ygolf » et « Crivit », qu'ils n'avaient pas la même destination, le kit « Ygolf » pouvant être utilisé dans tous les environnements, quand le kit « Crivit » était réservé à la plage

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427368

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

A..., épouse X..., s'effondrait en pleurs en disant "Je n'aurais jamais pensé qu'il recommence ce qu'il t'avait fait !"

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423ba4

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

ce qui est confirmé par le certificat produit, établi par le docteur A..., précisant que Michèle Y... s'est présentée à sa consultation le 25 février 1998 vers 10 heures et indiquant "la patiente en pleurs

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f92

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

traumatisme sexuel subi d'un homme en lequel elle avait placé sa confiance ; que l'assistante sociale, qui avait reçu ses confidences deux jours après les faits, a déclaré qu'elle l'avait trouvée en pleurs

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce7e

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

cependant, que ces attestations, toutes libellées sous la même forme, indiquent, sans autre précision, que "les travaux d'aménagement de la façade est de l'établissement "la Gougouline" situé sur la plage

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c08

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

d'instruction ; que les deux femmes étaient d'accord pour affirmer qu'il fallait que C... mente pour que X... sorte de prison ; que le climat de tension et de pression psychologique était caractérisé par les pleurs

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c64

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

que ces temps de présence ainsi notifiés par l'employeur et à titre de " permanences ", ce qui souligne la nécessité d'une présence constante, ne peuvent être considérés comme indicatifs d'une simple plage

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CC

cr

613725fecd58014677422207

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

permet d'interroger par une même question la Cour et le jury sur des faits distincts, de même nature, commis sur la même personne par un même accusé alors même que ces faits seraient disséminés sur une plage

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b21

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

voulu être indépendante et a toujours indiqué qu'elle avait dénoncé les faits pour éviter qu'ils ne se reproduisent ; que son amie A... a précisé que lorsqu'elle s'était confiée à elle, elle était en pleurs

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CC

cr

613725dfcd58014677421264

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

remontaient à 1992, soit antérieurement à son incarcération et qu'il lui devait encore une somme de 25 000 francs ; qu'après avoir soutenu que sa dernière entrevue avec Georges X... avait eu lieu à Volga Plage

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CC

cr

613725c1cd58014677420478

Cassation

16 juillet 1999

16 juillet 1999

avoir reçues de E..., les coordonnées d'un largage effectué dans la nuit de Noël 1995 portant sur 9 ballots récupérés sur deux bateaux (se trouvant à bord de l'un d'entre eux) qui ont accosté sur la plage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00544

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

contient trois clichés dont un seul paraît correspondre à un jeune enfant nu, - la 2ème montre un individu, grand adolescent, également nu, - la 3ème est une photographie de jeunes gens nus sur une plage

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TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle a par exemple traduit les termes « début de la plage » de données par « beach start » et « fin de la plage » de données par « end of beach », confondant une plage de données avec une plage de sable

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6778609ee5fcd631233343c4

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il existe une instabilité émotionnelle avec des accès de pleurs. Il est inaccessible à la réassurance. L'adhésion aux soins et aux traitements est fragile, voire inexistante.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1f6d34da2cbdce0808

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

janvier 2025 sur demande du représentant de l’Etat, dans un contexte de propos de déréalisation avec troubles de perceptions et des idées suicidaires chez un détenu paraissant instable, angoissé et en pleurs

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a152b30cdc6046d47f26633

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il persiste une importante labilité émotionnelle avec des pleurs en entretien, ainsi qu'un vécu de persécution centré sur l'entourage. Les fonctions instinctuelles semblent en amélioration.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01129

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

[D], déguisé en esclave, portant de lourdes chaînes, simulant la douleur, des pleurs, et criant « ne me frappe pas », cris auxquels M.

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CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035755949

Admin. suprême

9 octobre 2017

9 octobre 2017

la longueur du rivage, par plage, et de 80 % de la surface de la plage, dans les limites communales, doit rester libre de tout équipement et installation " ; Sur les délibérations du conseil municipal

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175048

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

DE LARMOR-PLAGE.

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