son obligation de sécurité vis-à-vis de plusieurs salariés, « plusieurs alertes (ayant été) émises, dans un premier temps par des salariés de l'association puis par la médecine du travail, sur une souffrance

de préciser la durée de son incapacité totale de travail, sa date de consolidation, de dire s'il subsiste une incapacité partielle permanente, d'en indiquer le taux, de déterminer l'importance des souffrances

sien, ou encore lui avoir demandé de le toucher, comme l'affirmait l'enfant; qu'ainsi l'arrêt attaqué encourt la cassation; "2°) alors que, au surplus, en ayant écarté, au seul motif tiré de la souffrance

X..., âgé de 68 ans, sourd et souffrant de carences intellectuelles, et déposait plainte contre Caroline P... pour abus de faiblesse commis sur la personne de B...

motifs propres et adoptés que la peine prononcée est bien proportionnée à la gravité des faits, commis sur une mineure de quinze ans et qui n'ont fait qu'aggraver sa fragilité psychologique et sa souffrance

circonstance, liée au fait que, comme tout un chacun (sic) à Z..., il connaissait le penchant immodéré de l'intéressée pour les boissons alcoolisées et avait remarqué que, le soir des faits, celle-ci était souffrante

Z... ont certifié avoir vu, le 3 avril 1987, Gérard X... appuyé contre le mur de l'atelier et souffrant manifestement du dos, Mme Y... précisant, pour sa part, "qu'il avait dû glisser de sa table de coupe

prévenu avait demandé à la cour d'appel d'ordonner une expertise médicale, à l'effet de rapporter la preuve qu'il avait effectivement absorbé immédiatement après l'accident et pour tenter de calmer ses souffrances

seules sommes de 1 584,68 francs et 558,22 francs ; "aux motifs que la seule indemnisation de l'atteinte à l'intégrité physique réside dans le montant des frais médicaux exposés, en dehors des souffrances

sociale s'exercent dans les limites de la part d'indemnité qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité de caractère personnel correspondant aux souffrances

contracté mariage le 7 juillet 1969, qu' ils ont eu trois enfants, qu' à partir de l année 1985, de graves difficultés étaient apparues dans le couple, le prévenu travaillant très irrégulièrement et souffrant

X... fait grief à l'arrêt de lui avoir alloué des sommes en réparation de son préjudice moral, de son préjudice d'agrément et des souffrances endurées, alors, selon le moyen : 1 / que, en déclarant

ce qu'il avait retenu à l'encontre des époux Y... le fait d'avoir poursuivi l'activité de la société jusqu'en 1994 malgré une situation financière désastreuse, l'ancienneté des créances restées en souffrance

même à considérer comme indirect le lien de causalité entre la faute et le décès, le fait de ne pas s'être occupé de la patiente alors qu'il avait été informé du danger grave que courait l'enfant en souffrance

les doigts, démarrant immédiatement alors qu'elle courait puis chutait à ses côtés, se blessant le genou et le pied et qu'il ne s'arrêta pas ; que Sandrine Z... fut transportée au CTO d'Illkirch, souffrant

loi du 20 décembre 1980, lesquels tendaient à une incrimination extensive de la notion de fellation, qu'elle soit active ou passive" et que cette interprétation a le mérite de prendre en compte la souffrance

payeurs s'exercent dans les limites de la part d'indemnité qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité de caractère personnel correspondant aux souffrances

statuant comme elle l'a fait, tout en constatant que les ouvertures en litige étaient anciennes, et munies de grillages fixes, de sorte qu'elles devaient être regardées comme de simples jours de souffrance