.. a été embauché le 29 janvier 1988, en qualité d'attaché commercial, par les Laboratoires Lederle ; que, le 1er janvier 1990, son contrat de travail a été transféré à la société Cyanamid chirurgie Storz

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de la Réunion,7 mars 2006, RG n° 03 / 01649) que la société Sterne (la société) a été

Par un mémoire enregistré le 22 janvier 2026 et communiqué, la société par actions simplifiées TCS Groupe Sterne doit être regardée comme concluant au rejet de la requête.

durant leur mandat ; qu'invoquant le caractère fautif de cette intervention, reposant sur une règle jugée discriminatoire par la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde

légal à compter du 23 mai 2016 ; CONDAMNE la SARL LES HALLES DE MURAT à payer à la SCI E2L la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE la SARL LES HALLES

démontre pas avoir entrepris les travaux d'étanchéité prévus par l'expert pour faire cesser les infiltrations d'eau se produisant à partir de cette terrasse, dans la loge du gardien et sur le mur du hall

[J] et [F] [Z], propriétaires indivis de l'immeuble, ont établi le 20 juin 2011 un règlement de copropriété et un état descriptif de division aux termes desquels sont parties communes le hall d'entrée

réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 4 septembre 2001), que le 30 novembre 1988, la SCI de la vallée de Quincampoix (la SCI) a donné à bail à la société Cotentin organisation (la société) un hall

incidence sur le litige, que l'expert judiciaire ne soumettait pas la réalisation des travaux conservatoires urgents de sécurisation incendie, portant sur l'installation de portes coupe-feu dans le hall

pourvoi n° C 19-16.316, par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Stergoz PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SAS Ster

#Maatregelen van gelijke werking - Beperkingen op het in de handel brengen van sterke dranken.#Zaak 75/81.

SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES - STER ------------------------ N° RG 22/02872 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MX6F ------------------------ DU 26 AVRIL 2023 ------------------------

pourvoi principal : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande au titre de la révision des tarifs, alors, selon le moyen : 1°/ que les droits de place perçus dans les halles

sa connaissance aucune des 40 machines placées n'avait jamais pris feu ; Pascal B... a reconnu avoir déplacé des palettes mais pas pour attiser le feu ; Alexandre X... a affirmé être resté dans le hall

l'interpellation de X... que ces opérations ont été effectuées à 1 heure du matin par des policiers en mission de surveillance sur la personne d'un adolescent de 15 ans et demi déambulant le regard "voilé" dans le hall

Ronald D..., directeur de société, demeurant ... (7e), contre : 1°) la BANQUE DE PARTICIPATIONS ET DE PLACEMENTS (BPP), (anciennement dénommée BANQUE STERN), dont le siège est ... (8e), 2°) Mme

, la rue de l’Ancienne gare, la rue du Marais-vert, le square des Halles et la place Clément, dont les modifications sont détaillées dans la notice descriptive.

Y... et Z..., architectes, des travaux de transformation et extension de divers bâtiments à usage d'ateliers, hall d'exposition et bureaux en vue de leur exploitation par la société Sami pour un garage