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460 résultats pour « Theophile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6033d13fd6d523834c26f0ae

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

[Adresse 2] [Adresse 1] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555296, Me Didier THEOPHILE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01144

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

[A] [P], domicilié 3 bis place Adjudant Vincenot, 75020 Paris, 3°/ à Mme [O] [Z] [X], domiciliée 11 rue Théophile Gautier, 92120 Montrouge, 4°/ à SNGC-CGT, dont le siège est case 421, 263 rue de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01435_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

, rapporteur public, - et les observations de Me Lucien Deleye, représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot, de Me Pierre Etienne Bodart, représentant la SARL Résidence de la Pinède et de Me Théophile

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01442_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

, rapporteur public, - et les observations de Me Lucien Deleye, représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot, de Me Pierre Etienne Bodart, représentant la SARL Résidence de la Pinède et de Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616263cc10de15342de14879

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

et diligences en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Didier THEOPHILE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b621478597236472040b

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Didier THEOPHILE

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033d13fd6d523834c26f0af

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453724, Me Didier THEOPHILE

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026562816

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

présentées par la société NRJ Group, dont le siège est situé 22, rue Boileau à Paris (75016), représentée par son président en exercice, et par la société Chérie HD, dont le siège est situé 46/50, avenue Théophile

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SMA, nouvelle dénomination de la SAGENA [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Théophile BÉGEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0001 Société L’AUXILIAIRE [Adresse 18] [Localité 14]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a97

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Septembre deux mille quatorze APPELANTE : SARL GDV prise en la personne de son représentant légal 69 Rue Théophile

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

défense enregistré le 25 octobre 2024, la société par actions de droit allemand Mercedes-Benz Group AG et la société par actions simplifiée à associé unique Mercedes-Benz France, représentées par Me Théophile

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104701_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 21 avril et 23 octobre 2023 la société Daimler AG devenue Mercedes-Benz Group AG, représentée par Me Théophile et Me Aubert conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64993aa6a2f06030d2717

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

représenté par Me Sonia PETIT de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Syndicat UNION REGIONALE CFTC CENTRE VAL DE LOIRE agissant poursuites et diligences de son Président 10 rue Théophile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86447

Appel

5 février 2003

5 février 2003

Monsieur Théophane XB.... Demeurant ensemble Madame Yvette XC.... épouse XD.... Madame Maryse XE.... Madame Marie Claude XF.... épouse XG....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9502a40f8b0008cb75ef

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

son Directeur général en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de Paris, toque : P500 Assistée de Me Théophile

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223892

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Theopholos STAVRINOU 1980 Cypriot Paralimni 189. Anthousa STYLIANOU 1974 Cypriot Limassol 190. Frantzeskos STYLIANOU 1959 Cypriot Famagusta 191. Stylianos STYLIANOU 1974 Cypriot Nicosia 192.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033a04bd84d5154dee84d02

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

de « Lafaurie » à Mme [I] devra être exécuté, sous peine de réduction au marc le franc avec celui de 25 % fait aux quatre enfants [Q], à l'exclusion de [M] [Q] portant sur l'appartement de l'avenue Théophile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94af7

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Théophile et plus précisément de la parcelle [...] * à titre infiniment subsidiaire - dire qu'elle n'a pas qualité pour représenter l'indivision et percevoir la condamnation à elle seule, - infirmer la

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba99e405357f749ea6e5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

25], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Jean-Philippe CARPENTIER substitué par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6285e1536a1876057df5d428

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

son siège social Mercedesstrass 120 [Localité 6] Représentées par Me François TEYTAUD de AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Didier THEOPHILE

Source officielle

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