Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Yves Touraine ne sont pas fondés.

TOCANIER AIRE SUR ADOUR C / U. R. S. S. A. F.

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

transformateur électrique ; que sont intervenus pour sa réalisation et sa mise en route la société Secori, maître d'ouvrage délégué, depuis en liquidation judiciaire, la société cabinet d'architecture Tournier

[V] [I] exerçant sous le nom commercial TABAC TOUATI aux entiers dépens.

MINUTE N° : JUGEMENT DU 03 Janvier 2025 N° RC 24/01545 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

MINUTE N° : JUGEMENT DU 02 Avril 2025 N° RC 24/03443 DÉCISION contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [Y] [J] Débats à l'audience du 06 Février 2025

Le contrat de travail de Mme [M] [K] a été transféré à la SASU Armatis Touraine à compter du 1er janvier 2019.

Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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Représentée par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0236 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU 86008 POITIERS CEDEX No SIRET : 399 780 097

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la Résidence des Touraines à payer à Mme X... une somme de 3 000 euros ; rejette la demande du

suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler la contrainte du 14 novembre 2024 signifiée à la demande de la caisse d'allocations familiales " Touraine

pourvoi n° M 20-23.481 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2019 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine