Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

[I] [J] 25 Rue Gay Lussac - TSA 30124 56003 VANNES CEDEX Représenté par Maître Vincent GICQUEL, substitué par Maître Marion JOLLY, de la SCP GICQUEL - DESPREZ avocats au barreau de VANNES ET PARTIE

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 231 assurée : Vanessa X...

DU JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 09 octobre 2025 DEMANDERESSE LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE PARISIEN 1 [Adresse 12] [Localité 17] représentée par Me Vanessa

APPELANT : Monsieur Eddy X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Vanessa Audrey Y... ... 97211 RIVIERE PILOTE représentée

née le 16 Novembre 1974 à AJACCIO (20000) ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Vanina GENNARI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause Mme Vanessa X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 mai 2005

CLERMONT-FERRAND, le 03 juillet 2025 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, en présence de Monsieur [N] [Y], auditeur de justice, assistés de Madame Vanessa

Localité 3] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Vanessa

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre de la famille RG N° : N° RG 21/01248 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FSXM Madame [B] [N] [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vanessa ABOUT, avocat

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/01987 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUJR Madame [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Vanessa SEROC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

J2025000664 AFFAIRE 2025060072 ENTRE : SA LANCEL SOGEDI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 612036376 Partie demanderesse : assistée de Me Éric LENARD Avocat (G823) et comparant par Me Vanessa

D'OISE, vestiaire : 140 DEFENDEUR : Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Vanessa

cadastrées A277 et A272 ; 2°) d'annuler ledit arrêté ; Vu 2°), sous le n° 171 992, la requête, enregistrée le 16 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mmes Gisèle et Vanessa

né le 01 Janvier 1995 à NIL BLEU de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 17 h 43 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures

Par une décision du 1er novembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de justice

B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de