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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00837

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Yann F..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe D... J... ont constitué entre eux l'Association de Moyens D... J...

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00834

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Yann F..., salarié de la même association en qualité de directeur général adjoint et de directeur délégué aux opérations ; qu'en décidant qu'à aucun moment la chaîne de pouvoir n'a été interrompue, la

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae600356

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COMPAGNIE GENERALI IARD [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Société SO CAR HO prise en la

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae60035a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COMPAGNIE GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2b9a9cdc6046d473b7697

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[X] [G] Copies : -TPG -SELARL P2G en la personne de Me [A] [H] -SELARL [S] YANG-TING en la personne de Me [R] [S] -Parquet REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba8bcdc6046d473b840f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[A] [F] * SELARL P2G en la personne de Me [Y] * SELARL [P] YANG-TING en la personne de Me [C] [P] La SCI JPSC, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS D 878180017. PLAN DE REDRESSEMENT M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300293_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

enregistré le 2 août 2023, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 25 octobre 2023, 26 novembre 2023, 12 janvier 2024, 23 février 2024 et 9 mai 2024, la SARL Agas, représentée par la Selasu Yang-Ting-Ho

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0eefe5bbe450008b2cf9d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Montravers Yang-ting ès qualité de mandataire ad hoc de la SARL Eco Energie Habitat [Adresse 2] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe SOUBEYRAN, magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9f2

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Si Yan pour liquidateur ; que M. Z... a fait délivrer à M. Chan A...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7024dcdc6046d476c09bd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la SELARL MONTRAVERS YANG TING a déposé au greffe son rapport pour voir proroger le délai de clôture des opérations de la liquidation judiciaire, conformément à l'article L.643-9 du Code de commerce.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f704eacdc6046d476c3aa7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SELARL [H] YANG TING en la personne de Me [Q] [H] a déposé au greffe son rapport pour voir proroger le délai de clôture des opérations de la liquidation judiciaire, conformément à l'article L.643-9

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f705c3cdc6046d476c4ac5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SELARL [V] YANG TING en la personne de Me [H] [V] a déposé au greffe son rapport pour voir proroger le délai de clôture des opérations de la liquidation judiciaire, conformément à l'article L.643-9

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7138bcdc6046d476d469d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SELARL MONTRAVERS YANG TING a déposé au greffe son rapport pour voir proroger le délai de clôture des opérations de la liquidation judiciaire, conformément à l'article L.643-9 du Code de commerce.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

651fa598c601f0831899184e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MONTRAVERS YANG-TING ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la mise en état, Assistée de Sonia JHALLI, greffière, Vu les articles

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61227

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

litige l'opposant : 1°/ à l'Association martiniquaise d'éducation populaire et de lutte contre l'illétrisme (AMEP), association déclarée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Montravers Yang

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420e92

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

étaient amenés par des intermédiaires, également d'origine chinoise, deux au moins d'entre eux étant même hébergés sur place ; qu'il a par ailleurs nié être en relation, tant avec son coprévenu Shao Ting

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-79

droit de la concurrence

15 juin 2020

15 juin 2020

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Tiger Stores France par la société Zebra

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre sociale

6881beb053f7f060d28c7859

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

SOCIÉTÉ [D] YANG-TING, PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [X] [D] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre sociale ARRET DU 15 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : jugement du

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c08

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 septembre 1999, qui l'a condamné, pour infractions à la règle du repos hebdomadaire, à deux amendes de 5 000 Francs et a

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c56a

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

l'accident ; que, toutefois, comme l'a relevé le premier juge, le véhicule qui a causé l'accident appartient au prévenu, que celui-ci a signé le constat d'accident dans lequel il est désigné comme yant

Source officielle