121-3 et 441-1 du Code pénal, 2, 3, 212, 213, 485, 512, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie

574 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Sur le premier moyen produit pour Pierre X..., pris de la violation des articles 681 et 682 anciens

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 5. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

570 et 571 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 194 alinéa 2 et 201 du Code de procédure pénale, des articles 591 et

moyen de cassation, pris de la violation des articles 313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Dominique

575, alinéa 2, 5 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire produits ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 183, 184, 197, 575,

575, alinéa 2,6 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 12 de la loi du 1er août 1905, 24 et suivants du décret du 22 janvier 1919, 166, 206

575 alinéa 2, 7° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 114 de l'ancien Code pénal, 432 du nouveau Code pénal,

DG... , domicilié [...] , 570°/ à M. ZFU... DI..., domicilié [...] , 571°/ à M. X... MS..., domicilié [...] , 572°/ à M. NF... JU..., domicilié [...] , 573°/ à M. LK...

les mardis et jeudis à 9 heures au commissariat de police de Mont-Saint-Martin, la préfète a visé le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, notamment ses articles L. 571-1, L

La société Kerala a soulevé en défense la prescription de cette action sur le fondement de l'article L. 712-6, alinéa 2, du code de la propriété intellectuelle.

575, alinéa 2, 3 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, alinéa 1, de la Convention

6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 432-10 du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la chambre d'accusation a dit n'y avoir lieu à suivre contre deux

moyen de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, 1134, 1382, 2044 et 2052 du Code civil, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; "en

226-10 du Code pénal, 81, 86, 201, 202, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré ni avoir lieu à suivre contre Roger X... du chef de dénonciation calomnieuse

575, alinéa 2, 6, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 221-1, 221-3, 221-8, 221-9, 221-11 du Code pénal,

432-11, 432-12 du Code pénal, 81, 85, 86, 87, 186-1, 212, 575-1 , 575-6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué