. - Esturgeons (Acipenser) : E. d'Europe occidentale (A. sturio), E. du Danube (A. gueldenstaedti), E. étoilé (A. stellatus) ou Sévruga, E. à museau court (A. brevirostris), E. jaune d'Amérique (A. fulvescens), E. noir d'Amérique (A. oxyrhynchus), E.

Article D321-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84

Code de la sécurité intérieure

d'argent et de hasard suivants : 1° Jeux dits " de contrepartie ", définis comme des jeux dans lesquels les joueurs jouent contre le casino : a) La boule ; b) Le vingt-trois ; c) La roulette dite " française " ; d) La roulette dite " américaine " ; e)

Article ANNEXE I

—

= H*C.

Article Annexe 2

—

Au signal de la bande sonore, les candidat(e)s doivent se diriger vers la ligne "B" également matérialisée au sol et par des plots. La vitesse de départ est de 8 km/h.

Article L561-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 94

Code monétaire et financier

Les sociétés et entités mentionnées au 1° de l'article L. 561-45-1, les placements collectifs mentionnés au 2° du même article L. 561-45-1 ou leurs sociétés de gestion, lorsqu'ils ne sont pas eux-mêmes une société, et les groupements d'intérêt économique

Article L732-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 74

Code rural (nouveau)

qu'elles demeurent assujetties à l'assurance obligatoire en application de l'article L. 722-10 ; c) Accidents des titulaires de pension de retraite ou d'allocations de vieillesse agricole mentionnés au 3° de l'article L. 722-10 et des assujettis visés au 6°

Article 63

—

Les exploitants des installations qui rejettent dans l'atmosphère plus de : 200 kg/h d'oxydes de soufre ; 200 kg/h d'oxydes d'azote ; 150 kg/h de composés organiques ou 20 kg/h dans le cas de composés visés à l'annexe III ; 50 kg/h de poussières ; 50

Article Annexe III

—

Polluants Valeur limite d'émission 1 - Poussières totales :voir article 50 2 - Monoxyde de carbone :voir b du 7° du tableau de l'article 50 3 - Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) : flux horaire supérieur à 25 kg/h 300

Article R5142-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 86 > 00

Code de la santé publique

Les pharmaciens responsables ou délégués mentionnés à l'article L. 5142-1 et les pharmaciens intérimaires mentionnés à l'article R. 5142-26 sont inscrits au tableau de la section B ou de la section E de l'ordre national des pharmaciens lorsqu'il s'agit

Article Annexe II c

—

Forme Durée Forme Durée Forme Durée E1 - Culture générale et expression U1 3 écrite 4 h CCF 2 situations d'évaluation écrite 4 h E2 - Langue vivante : anglais U2 2 CCF 2 situations d'évaluation CCF 2 situations

Article R731-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 64

Code de la sécurité sociale

35 % au plus de prêts mentionnés au 4° ; f) 35 % au plus d'actifs mentionnés au 5° ; g) 50 % au plus pour l'ensemble des placements mentionnés aux 4° et 5° ; h) 10 % au plus de liquidités suivantes : titres négociables à court terme.

Article 1

—

avant le 1er septembre 1970, 30 km/h entre le 1er septembre 1970 et le 4 septembre 1998, 40 km/h à partir du 5 septembre 1998 ; - pour les machines agricoles automotrices : 25 km/h.

Article Annexe III

—

mélange de ces deux produits, non consommables en l'état du fait de leur acidité naturelle élevée ; - pour les jus de fruits obtenus à partir de pommes ou de poires, avec addition de pommes, le cas échéant, mais sans addition de sucres ; c) "succo e

Article D213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

Code de l'environnement

représentants pour le bassin Corse ; b) Quatre représentants pour chacun des bassins Artois-Picardie et Rhin-Meuse ; c) Cinq représentants pour le bassin Adour-Garonne ; d) Six représentants pour chacun des bassins Rhône-Méditerranée et Loire-Bretagne ; e)

Article 3

—

-A compter du 6 janvier 2016, le titre professionnel d'assistant (e) import-export est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 10

—

La valeur du coefficient U bât bât-réf a 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 --------------------------------------------------------------------------------------------- A 1 2 3 4 5 6 7 avec : A 1 A 2 A 3 2 A 4 A 5 A 6 A 7 L 8 L 9 L 10 3 Les surfaces

Article Annexe II

—

pour les composés gazeux 6.

Article 76

—

Les établissements qui rejettent dans l'atmosphère après traitement des fumées plus de : 200 kg/h d'oxydes de soufre ; 200 kg/h d'oxydes d'azote ; 150 kg/h de composés organiques ; 50 kg/h de poussières ; 50 kg/h de composés inorganiques gazeux du chlore

Article 1665 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 99 > 19

Code général des impôts

Les contribuables perçoivent, au plus tard le 1er mars de l'année de la liquidation de l'impôt afférent aux revenus de l'année précédente, un acompte sur le montant des avantages fiscaux prévus à l'article 199 quater C, aux b à e du 2 de l'article 199

Article Annexe IV

—

'' N 00°03'26'' E F 49°23'00'' N 00°01'21'' W G 49°27'53'' N 00°00'52'' E H 49°27'53'' N 00°08'52'' E Nord -Pas-de-Calais A 50°39'52'' N 01°32'11'' E B 50°39'52'' N 01°34'12'' E C 50°33'57'' N 01°34'44'' E D 50°33'57'' N 01°31'46'' E

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