Codes de loi français

Article Annexe unique (suite)

Une prise de courant libre à proximité du miroir X ou O 2 O O X X X La prise de courant libre doit permettre de se raser ou sécher les cheveux devant le miroir. 45 Patère(s) X 1 X X X X X 46 Miroir- Miroir en pied

Article 11

manuelle ; - lorsque l'utilisation de l'équipement nécessite de voir, lire, entendre, parler ; b) Hauteur maximale de 0,80 m et un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds

Article 227-2.11

S'il est fait usage de drains ou d'orifices pratiqués dans les pieds de cloisons, dans le but d'assurer l'écoulement de l'eau vers un autre compartiment où se trouve le point d'aspiration, un sectionnement manœuvrable sans avoir à pénétrer dans ce compartiment

Article 214-2-03

Le garde-pied de la plate-forme doit avoir une hauteur minimale de 15 cm. 4.4. La surface doit être antidérapante. 4.5.

Article Annexe 214-2.A.3

Un dispositif antidérapant efficace sera fixé à demeure aux pieds des échelles. 4.1.

Article 3

immobilisé Immobilisations incorporelles 43 045 15 316 27 729 Immobilisations corporelles 538 143 66 247 471 897 Immobilisations financières 348 451 26 153 322 298 Total actif immobilisé 929 640 107 716 821 924 Actif circulant

Article 3

Amortissements, Net Actif immobilisé Immobilisations incorporelles 48 290 20 069 28 221 Immobilisations corporelles 531 052 68 998 462 054 Immobilisations financières 378 535 38 565 339 970 Total actif immobilisé 957 877 127 632 830 245 Actif circulant

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

, de port et de présentation des titres et documents prévus par la loi ne peut être pratiqué que pour une durée n'excédant pas douze heures consécutives dans un même lieu et ne peut consister en un contrôle systématique des personnes présentes ou circulant

Article 1

Fou à pieds rouges. Fou. Frégatidés. Fregata magnifiscens. Frégate superbe. Ciseau, Queue en ciseau. Ciconiiformes Ardéidés. Butorides striatus. Héron vert. Kaïali. Florida caerulea. Petit héron bleu.

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

La loi du 5 juillet 1985 a amélioré la situation des victimes d'accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur

Article 2

pour le compte du même donneur d'ordre et comportant, éventuellement, une correspondance en cours de route effectuée par les voyageurs avec un autre transporteur du même groupe, l'original de la feuille de route doit se trouver à bord du véhicule circulant

Article 1

capacité de stockage du ou des ballon (s) d'eau chaude solaire (s) ; 4° bis Dans le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la nature du fluide circulant

Article Annexe II

Réservoir du véhicule utilisé Les essais sont réalisés avec un réservoir étalon représentatif des véhicules circulant sur le marché français. 3.2.4.

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une seule plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule ; 2° Tout véhicule circulant

Article R312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels

Article 1

Module pratique Techniques de défense et de maîtrise Savoir effectuer, mains nues, les techniques de garde et de déplacements, de frappe (pieds et poings) et de contrôle (maintien à distance, gestion du rapprochement, mise au sol, contrôle au sol, entrave

Article 9

-Les modalités de la chasse à pied, seule permise, est définie par la charte du parc, après avis du conseil scientifique et du conseil économique social et culturel. Les lâchers de gibier de tirs sont interdits.

LEGIARTI000042328763

Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753 Datura stramoine Datura wrightii R. 1859 Datura wrightii Delphinium L., 1753 Dauphinelle, Pied

Article 62

S'il ne se trouve pas au pied du support qui l'alimente, le transformateur doit porter une inscription permettant d'identifier ce support.

Article PE 2

à 7 mineurs ; Toutefois, dans ce cas, lorsque les conditions suivantes sont simultanément respectées : - la capacité maximale d'accueil est inférieure ou égale à 15 personnes ; - chaque local à sommeil dispose d'au moins une sortie ouvrant de plain-pied