Le 5 août 2019, un hématome du psoas a été diagnostiqué et a nécessité le 6 août suivant une embolisation des artères L3 et L4 gauche à l'hôpital Nord de Marseille.

Au printemps 2025, Monsieur [X] faisait procéder aux diagnostics techniques nécessaires à la mise en vente de son immeuble. Ceux-ci faisaient état d’une non-conformité du système d’assainissement.

construction et de l'habitation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 mars 2014), que, en vue de la vente d'un immeuble à la société Astérion, la société Socotec a établi, le 30 juin 2005, un diagnostic

A la suite de la réalisation d'un scanner thoracique, a été posé un diagnostic de syndrome tumoral médiastinal.

», n'exigeant ni diagnostic médical ni prescription thérapeutique, n'aurait pas dû conduire M.

corporel, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en cas de perte par la faute de l'établissement de santé du dossier médical d'un patient ayant subi un accident médical imputable à un acte de prévention, de diagnostic

somme l'indemnisation des souffrances physiques et morales endurées, l'arrêt relève que si les ayants droit de la victime ne produisent pas de pièces médicales, il n'est pas contesté qu'après le diagnostic

acquise en une zone d'aménagement concertée pour PME-PMI, n'avait pas fait pratiquer avant l'acquisition, comme elle y était tenue en sa qualité d'acquéreur professionnel normalement diligent, un diagnostic

professionnel a eu connaissance de l'hospitalisation de Mme X... en milieu psychiatrique tandis que la direction de la SNCF n'a été informée ni de la nature des soins qui lui ont été prodigués, ni du diagnostic

d'en rechercher les auteurs pour les déférer aux tribunaux ; qu'en l'espèce, la partie civile a fait valoir dans son mémoire devant la chambre de l'instruction que l'expert judiciaire a éludé le diagnostic

de travail (chute dans une cage d'escalier) et qui avait, en 1996, présenté un état anxio-dépressif, avec traitement pendant deux ans, à la suite du décès d'une fille; on peut donc évoquer le diagnostic

intervenue plus tôt aurait permis de sauver l'enfant, du fait des incertitudes concernant l'état anténatal et prepartum de foetus, relevées par le rapport d'expertise, démontrant ainsi que le retard de diagnostic

gauche, on peut discuter un petit épaississement à la limite de la scification...", que ces constatations lui ont permis de conclure, dès cette date, à une "asbestose radiographique certaine", que ce diagnostic

que le devis de l'entreprise Carola avait été globalement approuvé par la société Socotec, constatations d'où il s'évinçait que la société Socotec, liée par un contrat avait commis une erreur de diagnostic

médical initial ne faisait pas mention du caractère primitif du cancer bronchique de la victime et que les affirmations du médecin-conseil dans son avis ne pouvaient pas pallier l'imprécision du diagnostic

soutenait qu'ils étaient déconnectés de cet incident et ne pouvaient donc se réclamer d'un danger grave identifié et actuel, portant notamment sur l'analyse des situations de travail ''afin d'établir un diagnostic

valoir, en s'appuyant sur les recommandations de la Haute Autorité de Santé, « qu'en l'absence de maladie affectant le métabolisme de l'enfant et en l'absence de traumatisme accidentel très clair, le diagnostic

principal, la société DP.r, vaudrait acceptation des devis des sociétés CSO-Tempeol, au motif inopérant que « ces devis […] concernent des travaux de reprise de fuites des évacuations, de curage, de diagnostic

Une entorse du genou est diagnostiquée à l'occasion de cette prise en charge.

La société par action simplifiée Bejuy diagnostics (la SAS Bejuy) a effectué le diagnostic amiante obligatoire et a établi un rapport de repérage le 5 mars 2013 dans lequel elle n'a relevé aucune présence