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469 résultats pour « elevage de chiens »
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EXTRAIT
Article 1
V Agent de sécurité conducteur de chien. 344t 5 ans Centre canin de Cast.
du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULE DE LA CERTIFICATION professionnelle CODE NSF DUREE ORGANISME délivrant la certification professionnelle V Conducteur(trice) de chien
III Conseiller en élevage laitier. 212r 2 ans CENTRE DE FORMATION POUR ADULTES L'ABBAYE.
Article D311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67
espaces verts 210 Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture. 211 Productions végétales, cultures spécialisées et protection des cultures (horticulture, viticulture, arboriculture fruitière...). 212 Productions animales, élevage
Article Annexe 1
Article R. 561-4 Code de procédure pénale Agrément de garde particulier Articles 29-1, R. 15-33-27-1 Aptitude technique de garde particulier Articles R. 15-33-25 et R. 15-33-26 Code rural et de la pêche maritime Permis de détention d'un chien
nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires ; 92° Conseil national du froid ; 93° Conseil national de l'alimentation ; 94° Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire ; 95° Groupe élevage
Article 19-1
dérogataires de l'espèce ovine avec un taux minimum de numéros notifiés fixé à l'article 19-11 ; e) Numéro EDE de l' (ou des) exploitation(s) de provenance (marché approvisionnant l'abattoir, centre de rassemblement approvisionnant l'abattoir ou élevage
LEGIARTI000051390413
Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.
Article Annexe 4-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48
La présence au domicile, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens de la première et de la deuxième catégories.
Article 125
marins Comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins 1 945 451 Taxe sur les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale Comités régionaux
Article Annexe V
NÉGOCE G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois.
LEGIARTI000043856708
chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Elevage
Article ANNEXE B
Les activités économiques a) Agriculture et élevage, échanges extérieurs et activités sectorielles, localisation des branches énergétiques et des principales ressources. b) Transports, tourisme et développement régional.
céramique) 224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2 ans Groupe Silvya Terrade IV Musher conducteur de chiens
V Agent conducteur de chien en sécurité privée. 344 5 ans FORMAPLUS 3B. V Agent qualifié de sécurité et de prévention (AQSP). 344t 5 ans SYNDICAT NATIONAL DES ORGANISMES DE FORMATION EN PRÉVENTION ET SÉCURITÉ.
Article Annexe
-Transformation, élaboration, élevage, conditionnement, stockage 1°-Dispositions générales Les vins sont vinifiés conformément aux usages locaux, loyaux et constants. a) -Assemblage des cépages.
L. 5141-2 3° du code de la santé publique) Tout médicament vétérinaire immunologique, fabriqué en vue de provoquer une immunité active à partir d'organismes pathogènes provenant d'un animal ou d'animaux d'un même élevage, inactivés pour être utilisés
Article 6-1
Le montant ainsi obtenu est multiplié par 80 % ; d) A la surface graphique, exprimée en hectare, pour laquelle est demandée une des mesures " systèmes de grande culture ", " systèmes de polyculture-élevage ", " systèmes herbagers et pastoraux " prévues
gérontologie 332t 5 ans Centre de recherches et d'études en formation et organisation (CREFO) V Crêpier (CTM) 334t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent de sécurité conducteur de chien
LEGIARTI000037320718
. - le président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; IV. - PROCÉDURE D'ATTRIBUTION Outre les dispositions des arrêtés susmentionnés, le demandeur de la "licence Coquille Saint-Jacques" doit : - être actif au fichier flotte
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