Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mai 2024), M. [P] a été engagé en qualité d'aide opérateur le 1er juillet 2003 par la société Numerhyd. 2.

Faits et procédure 2.

Faits et procédure 2. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mars 2023) M.

17 et 24 août et les 6 et 7 septembre 1999, ces deux derniers constatés par un huissier de justice ayant relevé la présence du salarié au casino de Cannes ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

Assurance pour faire reconnaître la faute de la société ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

2006-2007, il a été inscrit à l'école élémentaire à Aix-en-Provence et qu'à compter du mois de décembre 2012 jusqu'au mois de novembre 2014, il a été scolarisé à Salon-de-Provence ; qu'il constate que

l'avait détectée, selon elle "parce que le faux plafond était particulièrement endommagé et que le plenum s'avérait de la sorte visible et accessible ": la présence de mérule derrière le sous plafond de

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu' Emilien Z..., apprenti âgé de 16 ans, employé par la société X..., victime d'un accident du travail du fait

Clinique [3], société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 23-22.105 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

a entraîné la mort d'Alain X... ; que le jugement sera infirmé en ce qu'il a ordonné l'affichage et la publication de la décision, ces mesures accessoires n'étant pas légalement prévues pour des faits

2002, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 77, alinéa 1, 591 et 593 du Code de procédure pénale, fausse

B... , retrouvé inanimé apparaît avoir été effectuée sans défaillance ; que les experts notent que pour éviter ce décès, il aurait fallu être présent à la seconde même où la fausse route s'est produite

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2021), M. [E] a été engagé en qualité de responsable d'agence par la société Gefco, à compter du 2 janvier 1995. 2.

Faits et procédure 1. L'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 2021) fixe les indemnités revenant à MM.

Faits et procédure 1.

Ahmed X..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2017, qui a prononcé sur sa requête en difficulté d'exécution ;

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 janvier 2025), M. et Mme [U] sont propriétaires de plusieurs parcelles et bâtiments situés sur la commune de [Localité 1]. 2.