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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401985_20250210
10 février 2025
C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service
1ère Chambre
DTA_2404678_20251104
4 novembre 2025
pièces du dossier que la requérante, atteinte de troubles hallucinatoires visuels et audio-sensitifs ainsi que de céphalées récurrentes, à l’origine d’un trouble dépressif majeur ainsi que d’une hémiplégie
9ème chambre
DTA_2300393_20240301
1 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une épilepsie vasculaire suite à une hémiplégie gauche par accident vasculaire cérébrale sylvien superficiel droit.
5e chambre Pole social
66878cf805d6f7f678d49324
4 juillet 2024
Il a par la suite été pris en charge au centre de rééducation [15] à partir du 06/06/2014 où ont persisté une hémiplégie droite qui s'est amérliorée et des troubles phasiques.
Serv. contentieux social
686816e14965b5d9df312a7e
4 juillet 2025
à retenir est celle précisée à l’article 4 - « la rééducation des conséquences d’une affection neurologique et musculaire » du titre XIV, chapitre 2 de la [13] désignant l’acte « Rééducation de l’hémiplégie
1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
président du tribunal de grande instance de Montpellier a désigné le professeur [S] en qualité d'expert, qui, au terme de son rapport d'expertise, a conclu à un accident médical ayant entraîné « une hémiplégie
1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4030
9 octobre 2025
[K] [D] présente en effet de lourdes séquelles (troubles neuropsychologiques, séquelle d'hémiplégie gauche, enraidissement de l'épaule gauche et de la cheville droite).
1ère CHAMBRE CIVILE
62721810228a02057de6738f
3 mai 2022
Le lendemain, il a présenté à nouveau des céphalées accompagnées de troubles de l'équilibre, de vomissements et d'une hémiplégie gauche ; il a été conduit aux urgences du centre hospitalier universitaire
5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d79
2 avril 2024
[H] [X] -ce résident est en fauteuil roulant électrique à la suite d'une amputation d'une jambe, souffre également d'une hémiplégie du bras gauche ainsi que d'une déficience intellectuelle légère -M.
6033812fdbef2c34dd1b901c
31 mai 2017
Le docteur [S], avait pour sa part conclu que le défaut d'interprétation des manifestations a conduit à un retard de diagnostic dont il n'était pas absolument certain qu'il soit responsable de l'hémiplégie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210110
9 février 2017
TT, concernant des faits survenus le 10 février 2008, faisant état des circonstances suivantes : « Mme [F] aurait ressenti une douleur au genou gauche et au bras gauche après qu'un patient hémiplégique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101270
9 novembre 2016
Sur le plan physique, il existe des séquelles de l'hémiplégie mais Mme [U] peut marcher avec un déambulateur, elle se sert de son membre supérieur de façon malhabile.
11ème chambre
DTA_2307900_20251016
16 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant été victime en 2017 d’un accident vasculaire cérébral, avec une récidive en 2018, à l’origine d’une hémiplégie gauche pour laquelle il bénéficie d’un suivi
CETAT:CETATEXT000033685023
23 décembre 2016
raison d'oedèmes liés à une hypertension artérielle ; qu'une césarienne a été pratiquée en urgence le 3 avril ; que le 4 avril au matin, à 9h30, elle a été retrouvée inconsciente et atteinte d'une hémiplégie
3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029040777
2 juin 2014
inanimé, alors qu'il se trouvait dans la partie la plus profonde du petit bassin de la piscine municipale d'Oullins ; qu'ayant pu être réanimé à la suite de cette noyade, l'enfant est toutefois resté hémiplégique
2ème chambre
DTA_2201179_20221124
24 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre d'une hémiplégie à la suite d'un accident vasculaire cérébral dont elle a été victime en 2013.
Cour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84af3
2 avril 1998
"(hémiplégie, puis crise cardiaque) lui a bien évidemment interdit de satisfaire à cette obligation".
Chambre Sociale
616359d91416be03751aa425
14 juin 2011
des anomalies neuro-vasculaires survenant après un événement initiateur variable ; grossesse, kiné inadaptée, intervention chirurgicale, traumatisme, cancer d'origine variable, affection cardiaque, hémiplégie
Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f03
1 février 2007
Sur Quoi Monsieur François Y..., âgé de 70 ans, atteint depuis dix ans d'une hémiplégie droite avec aphasie complète, a été hospitalisé dans la nuit du 20 décembre 1996 au Centre Médico Chirurgical d'ARES
ECLI:FR:CCASS:2009:C100587
20 mai 2009
problèmes de santé ; - les humiliations qu'il lui faisait subir ; Considérant qu'il est acquis aux débats que Véronique Z... a été victime de ruptures d'anévrismes qui ont entraîné en 2003 une hémiplégie
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