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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401985_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404678_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

pièces du dossier que la requérante, atteinte de troubles hallucinatoires visuels et audio-sensitifs ainsi que de céphalées récurrentes, à l’origine d’un trouble dépressif majeur ainsi que d’une hémiplégie

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300393_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une épilepsie vasculaire suite à une hémiplégie gauche par accident vasculaire cérébrale sylvien superficiel droit.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf805d6f7f678d49324

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a par la suite été pris en charge au centre de rééducation [15] à partir du 06/06/2014 où ont persisté une hémiplégie droite qui s'est amérliorée et des troubles phasiques.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e14965b5d9df312a7e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à retenir est celle précisée à l’article 4 - « la rééducation des conséquences d’une affection neurologique et musculaire » du titre XIV, chapitre 2 de la [13] désignant l’acte « Rééducation de l’hémiplégie

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda86303955ad11db975d63

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

président du tribunal de grande instance de Montpellier a désigné le professeur [S] en qualité d'expert, qui, au terme de son rapport d'expertise, a conclu à un accident médical ayant entraîné « une hémiplégie

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd4030

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[K] [D] présente en effet de lourdes séquelles (troubles neuropsychologiques, séquelle d'hémiplégie gauche, enraidissement de l'épaule gauche et de la cheville droite).

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721810228a02057de6738f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le lendemain, il a présenté à nouveau des céphalées accompagnées de troubles de l'équilibre, de vomissements et d'une hémiplégie gauche ; il a été conduit aux urgences du centre hospitalier universitaire

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d79

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[H] [X] -ce résident est en fauteuil roulant électrique à la suite d'une amputation d'une jambe, souffre également d'une hémiplégie du bras gauche ainsi que d'une déficience intellectuelle légère -M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Le docteur [S], avait pour sa part conclu que le défaut d'interprétation des manifestations a conduit à un retard de diagnostic dont il n'était pas absolument certain qu'il soit responsable de l'hémiplégie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210110

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

TT, concernant des faits survenus le 10 février 2008, faisant état des circonstances suivantes : « Mme [F] aurait ressenti une douleur au genou gauche et au bras gauche après qu'un patient hémiplégique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101270

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Sur le plan physique, il existe des séquelles de l'hémiplégie mais Mme [U] peut marcher avec un déambulateur, elle se sert de son membre supérieur de façon malhabile.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307900_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant été victime en 2017 d’un accident vasculaire cérébral, avec une récidive en 2018, à l’origine d’une hémiplégie gauche pour laquelle il bénéficie d’un suivi

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685023

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

raison d'oedèmes liés à une hypertension artérielle ; qu'une césarienne a été pratiquée en urgence le 3 avril ; que le 4 avril au matin, à 9h30, elle a été retrouvée inconsciente et atteinte d'une hémiplégie

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029040777

Admin. suprême

2 juin 2014

2 juin 2014

inanimé, alors qu'il se trouvait dans la partie la plus profonde du petit bassin de la piscine municipale d'Oullins ; qu'ayant pu être réanimé à la suite de cette noyade, l'enfant est toutefois resté hémiplégique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201179_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre d'une hémiplégie à la suite d'un accident vasculaire cérébral dont elle a été victime en 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84af3

Appel

2 avril 1998

2 avril 1998

"(hémiplégie, puis crise cardiaque) lui a bien évidemment interdit de satisfaire à cette obligation".

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

des anomalies neuro-vasculaires survenant après un événement initiateur variable ; grossesse, kiné inadaptée, intervention chirurgicale, traumatisme, cancer d'origine variable, affection cardiaque, hémiplégie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y

6253c9a7bd3db21cbdd88f03

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Sur Quoi Monsieur François Y..., âgé de 70 ans, atteint depuis dix ans d'une hémiplégie droite avec aphasie complète, a été hospitalisé dans la nuit du 20 décembre 1996 au Centre Médico Chirurgical d'ARES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100587

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

problèmes de santé ; - les humiliations qu'il lui faisait subir ; Considérant qu'il est acquis aux débats que Véronique Z... a été victime de ruptures d'anévrismes qui ont entraîné en 2003 une hémiplégie

Source officielle

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