après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 1997), qu'ayant livré, en exécution d'un bon de commande du 9 juin 1989, à un laboratoire

D'où il suit qu'il n'est pas recevable en cette voie de recours, faute d'intérêt ; Sur le pourvoi formé par la société CLASEL 72 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée de laboratoire

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Laboratoires H.

Attendu que Mlle A..., engagée le 7 mai 1990 par la société Alban Muller international, aux droits de laquelle se trouve la société Alban Muller industrie, en qualité de chimiste responsable de laboratoire

Michel, - LA SOCIETE LABORATOIRE VITICOLE JEAN CHEVRIER, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIBOURNE, en date du 16 juin 2004, qui a autorisé

janvier 2016 confirmait l'absence de validité du rapport Piseo en relevant que « la SAS Zenium ne présente à la cour qu'une déclaration établie au demeurant par un certificateur non officiel (le laboratoire

O... de ses demandes, l'arrêt retient pour l'essentiel que le contrat de retraite collective à prestations définies établi le 16 mai 1990 entre la société Laboratoires Glaxo et l'organisme d'assurance

du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 octobre 1994), que Mme Z... a donné à bail, le 21 mai 1970, à Mme X..., des locaux à usage commercial, pour qu'elle y exploite un laboratoire

Etant précisé qu'il existait un autre médicament, le L-Thyroxine (laboratoires Serb) en gouttes, utilisant le même principe actif mais réservé à des pathologies très particulières.

Il a été engagé, le 1er septembre 2016, par la société [...] , qui avait acquis, le 13 novembre 2015, l'ensemble des actifs de la société Laboratoires Salem France.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Laboratoires Monal, aux droits

Z... le dossier de l'enquête effectuée au laboratoire Y..., le 8 juin 1983 par Mme X..., pharmacien inspecteur de la santé ; 2°) d'annuler le jugement susanalysé du tribunal administratif de Paris du 14

animaux et de mise en vente des denrées ainsi falsifiées, les a condamnés à payer à la CEVB une indemnité principale de 58 014, 67 francs ; " aux motifs que " les analyses effectuées en 1990 par le laboratoire

dossier qu'Eugène Y... exercer la profession de prothésiste dentaire depuis de nombreuses années à la Ciotat et qu'en 1992 et 1993 il a diffusé dans la presse local des publicités ainsi rédigées : "Laboratoire

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 octobre 2002), que par acte du 30 janvier 1991, la société Laboratoire

est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Choletaise de biologie chimique (SCBC), qui avait pour objet l'exploitation de trois laboratoires

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2004), que saisi le 5 janvier 1998 par le ministre de l'Economie de pratiques mises en oeuvre par les laboratoires

tiré 4 coups avec continuité, deux impacts ayant été retrouvés dans la vitre de la portière avant droite, un à hauteur du montant de la portière, un autre dans un coin inférieur gauche ; - le laboratoire