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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
443 résultats pour « levee »
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
Paley 77 Seine-et-Marne Pamfou 77 Seine-et-Marne Paroy 77 Seine-et-Marne Passy-sur-Seine 77 Seine-et-Marne Pécy 77 Seine-et-Marne Penchard 77 Seine-et-Marne Pézarches 77 Seine-et-Marne Pierre-Levée
LEGIARTI000045166922
21280104700011 COLTAINVILLE 21280171600011 GARNAY 21280188000015 GUE-DE-LONGROI (LE ) 21280195500015 HOUX 21280198900014 JALLANS 21280201100016 JOUY 21280209400012 LEVES
LEGIARTI000045561364
EXI PSC 11 Le Fournisseur de Service DOIT rafraîchir périodiquement les informations d'authentification auprès de Pro Santé Connect uniquement lorsque l'utilisateur utilise activement son service L'ANS pourra étudier à titre d'exception la levée de cette
Article Annexe I b
. • Réalisation d'un croquis légendé, plan ou en perspective, d'une pièce à main levee. (La construction au préalable, de perspectives simples sur une trame isométrique est fortement conseillée.)
Article Annexe Ib (suite)
Accessoires de tournage vidéo HD à main levée et studio : supports, visée, assistant de mise au point, pieds et rotules. Caractériser les différents systèmes d'alimentation. Nommer et comparer les différents compléments de tournage vidéo.
répétition à quartz Montres à sonnerie : répétition à quartz (uniquement) X X X X - Chaîne cinématique - Terminologie - Principe de fonctionnement - Les principales fonctions : • le rouage et le régulateur • terminologie • les marteaux et levées
LEGIARTI000044283514
Le vote du conseil d'administration a lieu à main levée ou à bulletin secret quand le quart des membres présents ayant voix délibérative le réclame. Toutefois, le vote à bulletin secret est obligatoire en matière d'élections.
C 2.4 - Traduire graphiquement une solution technique C 2.4.1 Exécuter un croquis ou schéma à main levée. Instructions orales et/ou écrites Le croquis traduit lisiblement les besoins exprimés.
Article Annexe Ia
• Dossier technique d'une installation de chambre froide • Localisation de l'installation Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés - Effectuer le relevé de l'état des lieux en vue de la réalisation - Réaliser à main levée
Article Annexe I
d'exploitation de l'installation, une surveillance de toute installation contenant plus de 10 mètres cube de liquides inflammables en récipients mobiles, par gardiennage ou télésurveillance, est mise en place en permanence afin de permettre des mesures de levée
Article Annexe
Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire sont prises à main levée. Le scrutin à bulletin secret peut être demandé par le conseil d'administration ou par un membre présent.
Le vote du conseil d'administration a lieu à main levée. Toutefois, le vote à bulletin secret est obligatoire en matière d'élections et quand le quart des membres présents le réclame.
LEGIARTI000038745366
Cette limitation est levée lorsque le titulaire a rempli l'ensemble des conditions au paragraphe et satisfait à un contrôle portant sur un vol de navigation de nuit. 6.4.3.
Article (suite)
Bras tenu à l'horizontale et main levée à la hauteur des yeux, faire signe d'approcher avec le bras. Le bras immobile demeure le long du corps. La nuit : même chose avec les bâtons lumineux. (***) 2.
LEGIARTI000026210948
la Loire Espèces holobiotiques La Sumène de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques L'Arzon de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques Le Lignon du Velay de la source jusqu'au seuil de la levée
Article 150-0 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80
L'abattement précité ne s'applique pas à l'avantage mentionné à l'article 80 bis constaté à l'occasion de la levée d'options attribuées avant le 20 juin 2007, ni au reliquat du gain net imposable après application de l'abattement fixe prévu au 1 du I
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
Nombreux sont les modèles qui n'incluent pas cette différenciation pourtant évidente et essentielle : dans de nombreux cas, on observe des personnes ne faisant pas les transferts mais qui, une fois levées, se déplacent sans problèmes.
LEGIARTI000048654978
européenne ou partie à l'Espace économique européen titulaire d'un diplôme permettant l'exercice de la profession délivré par un pays tiers Article 27 6 mois Ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011 relative aux communications électroniques Levée
Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 Croquis à main levée (tous types de pointes fines, graphites, crayons, feutres...)
LEGIARTI000028181592
) (en aval de la commune de Saint-Sulpice-d'Arnoult) à sa confluence avec le canal de la Seudre à la Charente L. 2_448 | R7210502 | Le canal de la Daurade : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus) L. 2_447 | R7210522 | La Loire (levée
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