CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200117
8 février 2024
La demande de mise hors de cause de la société Groupama méditerranée est sans objet en conséquence de la cassation sans renvoi ainsi prononcée.
civ3
61372298cd580146773fee5e
4 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCIC Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., représentée
Chambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
COMPAGNIE IMMOBILIERE MEDITARRANEE MAISONS INDIVIDUELLES (CIM MI) venant aux droits de la SARL COREPAC MAS PROVENCE sise [Adresse 15] représentée par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02304_20221114
14 novembre 2022
Dominique et Olivier A ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision en date du 4 décembre 2019 par laquelle la commission régionale de discipline de la Ligue Méditerranée de football
3e Chambre B
603382b60593ee36394bfedc
1 juin 2017
Dans le cadre de la construction de la '[Adresse 4]', la société SCI MEDITERRANEE PROMOGIM PROVENCE, promoteur immobilier, a confié à la SEEM la réalisation du lot 'chauffage-sanitaire-plomberie', laquelle
8e Chambre C
616260358672d229b8816350
12 décembre 2013
MOTIFS 1)Sur l'action introduite contre la CAISSE RÉGIONALE DU CRÉDIT MUTUEL MÉDITERRANÉEN La CAISSE RÉGIONALE DU CRÉDIT MUTUEL MÉDITERRANÉEN, personne morale distincte de la CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL
chambre 05
69a418fdcdc6046d47218028
20 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 20 janvier 2026 N° RG : 2025F01730 CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANÉE Association agréée par arrêté ministériel du 21 mars
comm
613724c6cd58014677418412
19 septembre 2006
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 décembre 2004), que, par acte du 16 janvier 2002, l'organisation de producteurs de fruits et légumes Roussillon Méditerranée
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00393
1 mars 2017
[A] [Q], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Sarp Méditerranée, société par
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01569
14 novembre 2019
H..., engagé par la Société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM) le 1er février 1977 en qualité d'agent de service passagers, a été licencié le 14 janvier 2013 pour inaptitude et impossibilité
ECLI:FR:CCASS:2016:C200426
24 mars 2016
[G] [R], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le litige l'opposant à la société Groupama Méditerranée, dont
61372448cd58014677414325
31 mai 2005
X..., salarié de la Société nationale maritime Corse Méditerranée , ayant présenté le 21 novembre 2000, alors qu'il était embarqué sur le navire "Danielle Casanova", une poussée d'hypertension artérielle
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100886
7 décembre 2022
attaqué confirmatif D'AVOIR débouté la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Méditerranée de sa demande en paiement dirigée contre M.
7ème Chambre
678578e3aaacbea0fe684b80
9 janvier 2025
La société MEDITERRANEE sera en conséquence déboutée de sa demande de ce chef.
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350c
21 septembre 2016
Aixia Méditerranée Corse et de la S. A. R. L.
Pôle 4 - Chambre 8
6162f6e7b807dfe813d29640
14 juin 2012
par la SCP BLIN en la personne de Me Michel BLIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0058) Assistés de Me Alain CHEVALIER , avocat au barreau de LYON INTIMEE Société CAMEFI - CAISSE MEDITERRANEENNE
61372511cd5801467741ab96
25 septembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM) a, en application
ECLI:FR:CCASS:2020:C200397
28 mai 2020
Cependant, par courrier du 3 novembre 2016, la société Arcelor Mitral Méditerranée a sollicité la communication des pièces du dossier.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300411
16 mai 2019
Y..., domicilié [...] , 3°/ à la société Agence Méditerranée transactions, dont le siège est [...] , exerçant sous le nom commercial Agence Méditerranée transactions et à l'enseigne Action immobilier,
ECLI:FR:CCASS:2016:C200796
19 mai 2016
[C], de la société Atlantique méditerranée location et de la SCP Vitani-Bru, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [A], l'avis de M.
Page 22 sur 504
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.