assureur du GIE en vertu d'une police d'assurance des constructeurs de maisons individuelles dont l'article 3 du chapitre III stipulait que "les garanties du présent contrat portent sur les dommages matériels

paiement du solde du coût de ses prestations ; que la société RVI s'est, de son côté, prétendue créancière d'une indemnité d'un montant supérieur au titre du préjudice consécutif à l'immobilisation du matériel

Attendu que la société Bail Natio équipement fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande en résolution des contrats de crédit-bail, alors, selon le pourvoi, que le choix par le locataire de matériels

vagues et généraux, n'est fondé sur aucun élément objectif et ne peut être retenu ; que le second grief de perturbation du personnel et de la clientèle n'est pas plus précisé, aucun élément objectif matériellement

le premier moyen : Attendu que la société Sodetir fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir limité la possibilité pour elle de contester les opérations de saisie "à la régularité du déroulement matériel

opérations ; Sur le premier moyen : Attendu que la CRT fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir limité la possibilité pour elle de contester les opérations de saisie "à la régularité du déroulement matériel

des sommes de 450 000 francs et de 1 700 000 francs avec intérêts, alors, selon le moyen, que les avis de la CCED sont purement consultatifs et ne lient aucune des parties ; que les constatations matérielles

dénominatives ou semi figuratives "ECS", enregistrées sous les numéros 1 567 583, 1 567 682, 1 328 162, 1 328 703 et 1 328 783, afin de désigner notamment les produits et services informatiques, les matériels

Elle englobe dès lors des préjudices à la fois matériels et immatériels.

Dès lors, la détention du matériel litigieux est régulière.

comprenant notamment les frais de matériel spécialisé ; "alors qu'il résultait du décompte présenté par la caisse primaire d'assurance maladie et pour lequel la cour d'appel a accordé à la victime

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 6 mai 1994, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement

a toujours reconnu que la décision de faire disparaître le nouveau-né avait été commune ; qu'il résulte du complément d'information que Christine Y... a conseillé son mari sur le choix des moyens matériels

défectuosités techniques et mécaniques, que les possibilités de performances sont, sinon insuffisantes, du moins trop limitées, mais ne peux affirmer que cela soit suffisant pour déclarer tout le matériel

société Franfinance a consenti un financement par crédit-bail à la société SERMO peu avant que celle-ci ne soit mise en redressement judiciaire ; que le juge-commissaire a refusé la restitution du matériel

les plans fournis par la société SOGEM, de sorte que la Cour qui a constaté que le dommage subi par la société UNICOPA résultait directement d'une carence de la société SOGEM dans la conception du matériel

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mai 2001) d'avoir rejeté sa demande en rectification de l'erreur matérielle

Le commerce de gros de matériel électrique et électronique est relatif au commerce de gros de fils, d'interrupteurs et d'autres matériels d'installation électrique à usage professionnel ainsi que d'autres