Les conditions de détention s'apprécient au regard de l'espace de vie individuel réservé aux personnes détenues, de la promiscuité engendrée, le cas échéant, par la sur-occupation des cellules, du respect

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collective, les cellules doivent être adaptées au nombre des personnes détenues qui y sont hébergées.

des cellules occupées par M.

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Elles doivent être réparties d’une façon convenable et leur nombre proportionné à l’effectif des personnes détenues. / Lorsqu’une cellule est occupée par plus d’une personne, un aménagement approprié de

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Simon X... une mise en demeure de régulariser sa situation, et lui avoir notifié le 4 mai 2006 une sommation par laquelle elle considérait qu'il avait renoncé à son droit d'occupation des cellules concernées

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’il a ainsi successivement occupé la cellule NQ 105 pendant 3 jours, la cellule NQ 106 pendant une journée, la cellule NQ 204 du 5 novembre 2008 au 20 octobre 2009, la cellule NQ 210 du 20   octobre

Il occupa six cellules différentes, d’une taille comprise entre 25,1 m² et 7,8 m² et contenant de 10 à 6 lits, et était autorisé à une promenade quotidienne d’une durée non inférieure à une heure.

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