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5 215 résultats pour « scellés ouverts »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article Annexe 4

—

Désignation des ministres disposant des crédits ouverts par programme sur les comptes de concours financiers pour 2023

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 86

Arrêté du 24 mai 1985 fixant les conditions d'émission des obligations P.T.T. 1985

Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une souscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.

Article 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Arrêté du 4 juin 1986 fixant les conditions d'émission des obligations P.T.T. 1986

Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 08

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de sténodactylographe et d'agent de bureau des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Peuvent être admis à participer aux concours ouverts pour l'accès de l'emploi d'agent de bureau :

Article 5

—

Préalablement à la mise en exploitation des carrières à ciel ouvert, l'exploitant est tenu de placer :

Article 1

—

L'examen professionnel pour le recrutement d'experts techniques des services techniques est ouvert par spécialité.

Article 11

—

Les titres ne seront pas délivrés matériellement, mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.

Article 1

—

Les concours, externe et interne, de recrutement d'experts techniques des services techniques sont ouverts par spécialité.

Article 42

—

Les registres, répertoires et documents prévus par la loi ou les règlements sont ouverts et établis au nom de la société.

Article ANNEXE art. 5

—

Les portes des chambres doivent pouvoir être ouvertes manuellement de l'intérieur vers l'extérieur.

Article 1

—

Les aérodromes figurant sur la liste n° 1 ci-annexée sont ouverts à la circulation aérienne publique.

Article 24

—

Les dispositions du présent décret s'appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 1992.

Article 3-7

—

-Les recrutements organisés en application du présent chapitre peuvent être ouverts par spécialité.

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS OUVERT AU PUBLIC

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS OUVERT AU PUBLIC

Article 2

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert Rouen-Dieppe assure les missions suivantes :

Article 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 87

Arrêté du 5 décembre 1986 fixant les conditions d'émission des obligations P.T.T. 1986

Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.

Article 11

—

Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.

Article 3

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert Toulouse Capitole exerce les missions suivantes :

Article 3

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert Vannes-Lorient assure les missions suivantes :

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