. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

cette statue pour le prix de 300 000 francs à la galerie Ladrière, qui, après des recherches, a établi qu'elle faisait partie d'un ensemble exécuté pour le tombeau d'Alessandro Y... à Padoue par le sculpteur

l'éducation nationale et à la jeunesse l'exportation des " objets présentant un intérêt national d'histoire ou d'art " s'applique, selon ses termes mêmes, aux " oeuvres des peintres graveurs, dessinateurs, sculpteurs

Max X..., à Saint-Martin d'Ardèche, constitue un témoignage significatif d'une période importante de la vie et de l'oeuvre du peintre Max X..., qui l'a enrichie de divers éléments de décor peints ou sculptés

méconnaissance du principe de transparence administrative et du principe du contradictoire ; - le revenu de solidarité active est un soutien à son activité professionnelle d'ébéniste tourneur et sculpteur

B a été surpris le 5 septembre 2023 en train de sculpter la roche à l'aide d'un burin et d'outils pour graver un éléphant. Ces faits sont constitutifs d'une contravention de grande voirie. 4.

The “Church of the Flying Spaghetti Monster”, on the contrary, was satirical, with its scriptures making ironic references to other religions rather than professing independent beliefs.

B A en tenant compte de la production, par ce dernier, d'une promesse d'embauche pour un poste de menuisier sculpteur sur bois en contrat à durée indéterminée, et a indiqué que l'intéressé ne justifiait

éléments du vocabulaire architectural issus de l'architecture vernaculaire : volume parallélépipédique, toit de tuiles à deux pentes, portes, encadrements en bois ou en pierre, linteaux bois ou pierres sculptées

Dans la mesure où il n'est pas établi que l'employeur serait en possession d'une sculpture de véhicule en aluminium et d'une boîte d'outillage électrique, la demande de restitution formée par M.

Aux termes de l’article 1460 du même code : « Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : (…) / 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes auteurs d’œuvres

Y..., qui est célibataire, sans charges de famille, a fait valoir qu'il est entré en France en 1991, à l'âge de 21 ans, qu'il y exerce la profession de sculpteur, que son grand-père était un ancien combattant

introduite le 2 juillet 2019 communiquée le 6 juillet 2022 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la vocation successorale du requérant, enfant né d’une relation extraconjugale d’Ossip Zadkine, célèbre sculpteur

relative aux droits de propriété des auteurs d'écrits en tout genre, compositeurs de musique, peintres et dessinateurs, dans sa rédaction résultant de la loi du 11 mars 1902 étendant aux oeuvres de sculpture

requête, la table de la cuisine, les meubles de la salle à manger décrits dans sa requête, un sommier et un matelas, deux oreillers, deux couvertures et deux couvre-lits, une paire de rideaux, les sculptures

déontologiques quant à la description des objets confiés en vue de leur vente : L'instruction du dossier a révélé que M [Y] avait confié en 2014 à l'OVV la vente d'un certain nombre d'objets dont une sculpture

documentation, les inventaires complets de l'ensemble des éléments de la succession et photographier l'intégralité des éléments d'actifs composés de meubles corporels, meubles et objets d'art, tableaux, sculptures

[P] [V] exerçant une activité de commerçant, rien ne permet d'établir que son fils [XO] avait parfaitement connaissance de la véritable valeur des sculptures vendues et de l'origine illicite des fonds