premier moyen : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu que le syndicat intercommunal de Lille - Roubaix - Tourcoing, établissement public dénommé Opéra du Nord, gérait le théâtre

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 010839 Débiteur(s): CAFE THEATRE GROUP

cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de la société UIP United International Pictures, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (9ème), 2°/ de la société Théâtre

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Versailles et au théâtre de l'Onde qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMEES L'ASSOCIATION THEATRE

, cadastré section AM 033, géré par le syndicat des copropriétaires du 18 rue de Théâtre.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Théâtre Mogador, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation

pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys

Dans le cadre de la reprise du marché du théâtre Marigny par la SARL NETINDUS, celle-ci a soumis pour signature à M.

provisoire pour une durée de deux mois le certificat d'acquisition de produits explosifs et l'agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de la catégorie 4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

le préfet de la Sarthe a refusé de lui délivrer l'agrément pour l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement de catégorie 4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

L’intéressée souhaite rejoindre l’association Comité de gestion du Théâtre du Beauvaisis en qualité de directrice du théâtre, labellisé « scène nationale ». I. La saisine 2.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 25-16.909 Demandeur(s) : la société Le Théâtre Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : M.

Or, ces derniers éléments extérieurs à l'immeuble de la copropriété ne relèvent pas des parties communes appartenant au syndicat des copropriétaires de la Résidence le Théâtre.

Lasvignes, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le SYNDICAT INTERCOMMUNAL "OPERA DU RHIN", constitué pour la gestion d'un théâtre lyrique, a recruté par contrat Mlle X..., en qualité d'artiste

    Ils sont des acteurs de théâtre de la troupe «   Teatra Jiyana nü   » («   Théâtre de la nouvelle vie   » en kurde).

[U] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Théâtre Edouard VII Avocat(s) : la SCP Duhamel Ordonnance : 61385 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LECLERC, QUI, SANS ETRE INSCRIT AU REGISTRE DU COMMERCE, NI ETRE TITULAIRE D'UNE LICENCE DE SPECTACLE, EXPLOITE UN THEATRE AMBULANT DE MARIONNETTES, A ENGAGE POUR L'AIDER

Vosges), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE MIRECOURT demande l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 12 juillet 1989 portant classement parmi les monuments historiques du théâtre

d'hostilité et de rejet à l'égard de la communauté visée, soit en l'espèce la communauté des chrétiens ; que ces propos sont extraits d'une oeuvre de fiction ayant donné lieu à des représentations théâtrales