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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c2
14 septembre 2007
14 septembre 2007
C'est ainsi qu'a été créé, le 5 janvier 1998, la SARL Ateliers HCT, sigle correspondant aux initiales des noms des trois individus susnommés, dont l'objet était, à titre principal, la réparation, la maintenance
Source officielleChambre 3-1
6274ba8e2799a9057d5dcdef
5 mai 2022
5 mai 2022
de 11.885,16€ TTC ; - CONDAMNER la société DECO CHARPENTE à payer à la société LES ATELIERS DU CEDRE EN LUBERON la somme de 11.885,16€ TTC à titre de remboursement de trop perçu ; À TITRE INFINIMENT
Source officielle4 ème Chambre civile
687aa7f46d3730576e9413ac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
du Salon ; Condamner la SAS Les Ateliers du Salon, à leur rembourser la somme de 5 035,00 € versée lors de la commande réalisée le 30 septembre 2023 ; Condamner la SAS Les Ateliers du Salon à leur payer
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR03993
13 juin 2012
13 juin 2012
X... à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis, ordonné l'affichage du jugement en mairie de Lille pendant une durée de trois mois, et ordonné la publication par extrait dudit jugement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c5a8c0355000835f6e4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ATEME C/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01867
22 octobre 2014
22 octobre 2014
A..., ce qui n'exclut nullement qu'il ait exposé les motifs de son attitude au responsable d'atelier en l'absence du directeur d'exploitation et de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a36a58162057dac667f
4 mai 2022
4 mai 2022
[G], chef d'atelier à partir du 7 octobre 2016, que celui-ci était trop têtu, n'écoutait aucun conseil de son responsable ou de lui-même, qu'il ne l'a pas accompagné dans sa formation de chef d'équipe,
Source officielle1ère Chambre
68fc5ba8af64986e40f7c720
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Sur le rebouchage du trou au plafond L'expert judiciaire a relevé l'existence d'un trou percé par erreur dans le plafond pour accueillir la fixation de la rampe de spots et a préconisé, pour y remédier
Source officielle1ère chambre
DTA_2101564_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En ce qui concerne les appels en garantie formés par la SAS Morris et Renaud, la SARL Kérosène atelier d'architecture et la SELARL JSA, liquidateur de la SARL Groupe Alto : 24.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101640_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
En troisième lieu, si Mme B demande une indemnisation pour les souffrances endurées causées par les trois opérations, le port d'une attelle et une rééducation longue et douloureuse, seules les souffrances
Source officielle14e Chambre
6160964c41ad74d62c18188c
12 février 2014
12 février 2014
autres salariés de l'atelier.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d24
11 décembre 1984
11 décembre 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU L'ARTICLE 583, ALINEA 1, DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET L'ARTICLE 14 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QU'AUX TERMES DU PREMIER DE CE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf225cdc6046d47ef97be
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La société ATELIER CLOTHORMÉ, SARL immatriculée au RCS de Rouen, exerce, depuis le 14 février 2024, une activité liée aux ateliers créatifs sur tout support (bijoux, prêt-à-porter, accessoires, décoration
Source officiellesoc
61372402cd58014677411165
25 juin 2003
25 juin 2003
comme secrétaire par l'association Union départementale des maisons de des jeunes et de la Culture des Vosges (UDMJC), exerçant notamment une activité de formation dans le cadre de la gestion d'un atelier
Source officiellecr
613725c1cd580146774204ba
7 mars 2000
7 mars 2000
d'artiste a été réveillé à l'heure du laitier par les agents de la préfecture de Paris, recherchant de bonne foi un atelier de travail clandestin !"
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c7c5cdc6046d47329fee
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Plusieurs factures ont été établies sur cette période et adressées à la société ATELIERS DU HAUT FOREZ, pour un montant global de 113 473.53 euros.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1903897_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Atelier du lieu ne sont pas fondés. II.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01344
16 décembre 2008
16 décembre 2008
d'origine a soumis une offre de services pour le projet de la mosquée dont le prix de prestation a été jugé excessif par la société BBI ; que le 5 mai 2004, la société Les Ateliers d'origine a soumis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301309
26 novembre 2015
26 novembre 2015
, puis d'un autre garage atelier, d'un atelier, d'une remise en mauvais état, et, en façade sur rue, d'une petite remise ; que la SDPHO est la surface calculée à partir de la superficie bâtie, que la
Source officielle6ème chambre
DTA_2000531_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle a pu quitter l'établissement le jour même avec la prescription d'une attelle au niveau du genou et de béquilles. A partir du 15 mai 2019, elle s'est plainte d'une douleur au mollet.
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