Codes de loi français

Article Annexe

Des risques et des menaces qui augmentent Le Livre blanc de 2013 met en évidence la persistance d'un très large spectre de risques et de menaces.

LEGIARTI000025643730

Respect des bonnes pratiques de culture SGS-ICS CC/04/02 Viande de porc Viande de porc APM 128, avenue de Conthe, 15000 Aurillac 1.

Article Annexe II

à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matière grasse inférieure à 20 % E 406 Agar-agar quantum satis Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines 1

Article Annexe II

Chacun des deux écrits devra obligatoirement être dactylographié en Arial 11, interligne simple, sur papier blanc de format 21 × 29,7 cm, et être ainsi présenté : - dimension des marges : - droite et gauche : 2,5 cm ; - à partir du bord (en-tête et

Article 4

O Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii). Diomédéidés (Procellariformes) O Albatros hurleur (Diomedea exulans). O Albatros à bec jaune (Thalassarche chlororhynchos/Diomedea chlororhynchos).

Article Annexe II (suite)

Bibliothèque municipale de Vanves 1 Seine-Saint-Denis Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois 2 Bibliothèque municipale d'Aubervilliers 1 Bibliothèque municipale de Bagnolet 1 Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

Article Annexe 190-A.6

Le rapport entre la hauteur et la largeur des lettres doit être compris entre 3:5 et 1:1 (de préférence 3:4). Le rapport entre la largeur du trait et la hauteur de la lettre doit être compris entre 1:5 et 1:10.

Article Annexe

Rs 13,50 LIRAC cépages blancs R 207 14,00 COTES DU VENTOUX B, Rs 178 13,00 COTES DU VENTOUX cépages rouges R 189 13,00 COTES DU VENTOUX cépages blancs R 178 13,00 COTES DU LUBERON B 180 11,50 13,00 COTES DU LUBERON cépage syrah

Article L331-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 91

Le président de l'autorité saisit l'Autorité de la concurrence des abus de position dominante et des pratiques entravant le libre exercice de la concurrence dont il pourrait avoir connaissance dans le secteur des mesures techniques.

Article L114-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 78

15, L. 162-1-17, L. 162-1-20 et L. 315-1 ; 6° Une récidive après au moins deux périodes de mise sous accord préalable en application de l'article L. 162-1-15 ou lorsque le professionnel de santé, le centre de santé ou la société de téléconsultation n'atteint

Article L612-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 67

au paragraphe 1 de l'article 70, aux articles 66, 71, 72, 75 à 82 et 88 à 92, la commission des sanctions peut prononcer l'une ou plusieurs des sanctions disciplinaires mentionnées aux 1° à 7° de l'article L. 612-39.

Article 10

Informations détaillées et pièces justificatives à mettre à disposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie au titre du I de l'article D. 251-1-A du code de l'énergie. 1° Site(s) de fabrication du véhicule.

Article L612-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

B. - Dans le secteur de l'assurance : 1° Les entreprises exerçant une activité d'assurance directe mentionnées à l'article L. 310-1 du code des assurances et les entreprises mentionnées au dernier alinéa du même article ; 2° Les entreprises exerçant une

Article B

Nématode des feuilles du riz (bout blanc) et du fraisier. Guadeloupe. Guyane, Martinique. Réunion. Aphis gossypii (homoptère). Puceron des cucurbitacées, coton, agrumes. Réunion. Atta cephalotes (hyménoptère).

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/ CE du Parlement européen et du Conseil et les directives 2003/124/ CE, 2003/125/ CE et 2004/72/ CE de la Commission ; 2° A recommandé à une autre personne d'effectuer

Article Annexe I

-Le cadre général des finances publiques 1° Définitions, notions clés et principales masses financières : II.

Article 1

la disposition suivante est introduite en fin de paragraphe : "- Avant le 15 du mois suivant, une “déclaration mensuelle de report par mise sous vide” précisant notamment le nombre de fromages répondant au présent cahier des charges mis sous vide en blanc

Article ANNEXE I

ha 24 a 80 ca Saint-Martin E7 341 Terme Blanc 35 ha 87 a 30 ca Saint-Martin E7 342 Terme Blanc 18 ha 68 a 30 ca Saint-Martin E7 343 Terme Blanc 00 ha 18 a 90 ca Saint-Martin E7 344 Terme Blanc 11 ha

Article 29

autorisations en appréciant l'intérêt de chaque projet pour le public, au regard des impératifs prioritaires que sont la sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socio-culturels, la diversification des opérateurs, et la nécessité d'éviter les abus