né le 11 Février 1963 à LILLE (59000) demeurant ..., 62520 LE TOUQUET représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Murielle FONTAINE-CHABBERT, avocat au barreau de LILLE

de nationalité Française, né le 22 Février 1984 à LIMOGES (87), demeurant ...

Pierre-Marie, Pierre-André, Alexandre, Jérôme, Hervé YX et Mlle Florence YX, demeurant ... ; les consorts YX demandent au Conseil d'Etat de prononcer une astreinte en vue d'assurer l'exécution de l'arrêt

Alexandre X..., demeurant ... ; M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 8 Juillet 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.644-6 et R.644-4 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 18 février 2025 qui a prononcé la

Alexandre X... et à M.

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2023, le cirque Camillo Don Alexandro demande au tribunal d'enjoindre la commune de Doignies à lui verser la somme de 900 euros en

DISCUSSION ET DECISION : Le Tribunal de Grande Instance de Bordeaux (jugement du 19 février 1990, dont appel) a estimé qu'en premier lieu que Melle Alexandra A... avait besoin de l'assistance d'une tierce

Alexandre et X...

VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 12 FEVRIER 1979 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 16 NOVEMBRE 1979, PRESENTES POUR M.

Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., demeurant ensemble ...

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 février 2024, présentée par M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Par un jugement n° 2000643 du 2 février 2022, ce tribunal a rejeté sa demande.

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 février et 9 mai 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le département des Hautes-Pyrénées demande au Conseil d'Etat