AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société civile immobilière Barbier Galant du désistement de son pourvoi en ce

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Claude A... et de Mme Barbara Z... épouse A... devant la Cour.

E..., syndic à la liquidation de la société Barbiéri et Cie Véral, demeurant ... (8e), 3°) de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA DAME X..., APRES AVOIR DEJEUNE A L'HOTEL RESTAURANT EXPLOITE PAR BARBARY, SE DIRIGEAIT

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SASU (ANO)Barbeau(ANO) doit être rejetée. Sur les frais liés à l'instance : 7.

de 1 482 m² comprenant 19 logements sur les parcelles cadastrées section situées respectivement sur les communes de La Ravoire et de Barberaz.

2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Didier Roger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux Barrière

tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 20/04/2026 où étaient et siégeaient :: Monsieur Denis Layat : Madame Véronique Colin Monsieur Daniel Vesin ar : Maître Margaux Barrière

Francesc-Xavier Barberà, Antonino Messegué et Ferràn Jabardo, ressortissants espagnols, et que la Commission a déclaré recevables leurs griefs qu'ils n'avaient pas bénéficié d'un procès équitable devant

commis des actes de concurrence déloyale à l'égard des sociétés Universal Music et Sony BMG en commercialisant des supports phonographiques reproduisant des enregistrements réalisés lors des concerts de Barbara

Sur le premier moyen : Vu l'article 171. 2° de la loi du 25 janvier 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans la procédure de redressement judiciaire de la société hôtelière Risso Barberis

FAITS] PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: De l union de Mr Didier Y... et de Mme Nadine A... est issue, le 10 février 1984, à CLERMONT (60), la mneure Barbara Y....

Prise en sa qualité d'héritière de feue Barberine Antoinette X... Veuve D... ...

Grégory F..., 9°/ à Mme Barbara G..., 10°/ à M. André H..., 11°/ à Mme Christelle I..., 12°/ à Mme Christine J... épouse K..., domiciliés [...], 13°/ à M.

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Barbara Bui SA ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 4 ) M. H... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 5 ) M.

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Après avoir ouvert la barrière à ce camion, vous quittez de nouveau votre poste de travail à 14h42 pour retourner au niveau des vestiaires.

Cette société, créée durant le mariage, est un bien commun, peu important que Mme Barbara X... n'en soit pas associée.