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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110267
4 mai 2017
de la Bardelais, domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige l'opposant à M.
6ème Chambre
DTA_2400812_20260227
27 février 2026
Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 34 allées de Barcelone à Toulouse n’était ni présent, ni représenté.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001168185
7 juillet 1989
   THE POSITION OF THE BARCELONA COURTS 21.
civ3
607940cc9ba5988459c3ebf7
9 mai 1968
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA BARCLAYS BANK S'EST VUE, DES 1951, REFUSER LE RENOUVELLEMENT DU BAIL, EXPIRE DEPUIS 1953, DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL QU'ELLE
civ2
60794d089ba5988459c47d94
11 juillet 2002
Y..., a demandé à un juge d'instance de déclarer la société Barclays finance (la banque), tiers saisi, débitrice des retenues qu'elle aurait dû opérer sur le compte de M.
Chambre 1-3
678b47168cafc520068c1695
17 janvier 2025
MILLEIS BANQUE venant aux droits de la Société BARCLAYS VIE Société BARCLAYS VIE Société MUTAVIE Intimés ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marianne FEBVRE, présidente
ECLI:FR:CCASS:2008:C200030
10 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué et les productions, que sur des poursuites de saisie immobilière diligentées par la Barclays
comm
613720e7cd580146773ef58d
10 janvier 1989
A..., demeurant à Barcelone (Espagne) Calle Fernando Aguilo, 2°/ des héritiers de Monsieur Y... Z... VIDAL, décédé, ayant demeuré à Barcelone (Espagne), X...
613721d1cd580146773f7aae
20 janvier 1993
demeurant tous deux 10 Néofytou Vamva, Athènes (Grèce), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 18/ la société Barclays
ECLI:FR:CCASS:2013:C100677
26 juin 2013
sans renouvellement automatique (article 18), remplaçant tout contrat antérieur sur le même objet (article 23) et stipulant (article 26) une clause compromissoire au profit du Tribunal Arbitral de Barcelone
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00599
22 mars 2016
constituer ; que le 27 juin 2002 a été immatriculée la société dite CMR3 mise en redressement judiciaire le 31 octobre 2005 puis cédée selon plan par jugement du 19 septembre 2006 à la société Union Naval Barcelona
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1202DEC001545089
2 décembre 1991
  Il est avocat au barreau de Barcelone.   Les faits de la cause tels qu'ils ont été exposés par les parties peuvent se résumer comme suit.
ECLI:CE:ECHR:1991:1202DEC001545091
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00436
8 février 2012
X... a été transféré au sein de la filiale espagnole Alten España en qualité de directeur de l'établissement de Barcelone, à compter du 1er octobre suivant ; qu'aux termes de l'avenant, la période d'expatriation
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00160
9 février 2010
X... et Y..., titulaires d'un compte courant joint à la Barclays bank à Bordeaux (la banque), ont envisagé en août 2000 d'effectuer avec M.
8ème chambre
DTA_2006599_20230713
13 juillet 2023
La société Barclay Chemicals RetD LTD, détentrice d'une autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique Barclay Gallup super 360 espaces verts contenant la substance active glyphosate
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007786711
10 juillet 1992
d'Etat : 1°) annule la décision du 9 avril 1992 par laquelle la fédération française de natation a refusé sa sélection aux épreuves du relais 4 x 100 mètres nage libre dames pour les jeux olympiques de Barcelone
CHAMBRE 1 SECTION 1
6163a2474e100fed5ecc2ec5
4 octobre 2010
Elle ajoute que les avenants aux contrats Barclays Protection ne comportent pas de signature de l'adhérent et ne peuvent donc pas être analysés.
Cour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a8b
11 janvier 2006
Jacques 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS
6253c940bd3db21cbdd87b87
demeurant ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoué associés à la Courassistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS
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