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3 325 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110267

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

de la Bardelais, domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400812_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 34 allées de Barcelone à Toulouse n’était ni présent, ni représenté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001168185

Admin. suprême

7 juillet 1989

7 juillet 1989

   THE POSITION OF THE BARCELONA COURTS 21.

Source officielle
CC

civ3

607940cc9ba5988459c3ebf7

Cassation

9 mai 1968

9 mai 1968

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA BARCLAYS BANK S'EST VUE, DES 1951, REFUSER LE RENOUVELLEMENT DU BAIL, EXPIRE DEPUIS 1953, DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL QU'ELLE

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47d94

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

Y..., a demandé à un juge d'instance de déclarer la société Barclays finance (la banque), tiers saisi, débitrice des retenues qu'elle aurait dû opérer sur le compte de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c1695

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MILLEIS BANQUE venant aux droits de la Société BARCLAYS VIE Société BARCLAYS VIE Société MUTAVIE Intimés ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marianne FEBVRE, présidente

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200030

Cassation

10 janvier 2008

10 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué et les productions, que sur des poursuites de saisie immobilière diligentées par la Barclays

Source officielle
CC

comm

613720e7cd580146773ef58d

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

A..., demeurant à Barcelone (Espagne) Calle Fernando Aguilo, 2°/ des héritiers de Monsieur Y... Z... VIDAL, décédé, ayant demeuré à Barcelone (Espagne), X...

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7aae

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

demeurant tous deux 10 Néofytou Vamva, Athènes (Grèce), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 18/ la société Barclays

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100677

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

sans renouvellement automatique (article 18), remplaçant tout contrat antérieur sur le même objet (article 23) et stipulant (article 26) une clause compromissoire au profit du Tribunal Arbitral de Barcelone

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00599

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

constituer ; que le 27 juin 2002 a été immatriculée la société dite CMR3 mise en redressement judiciaire le 31 octobre 2005 puis cédée selon plan par jugement du 19 septembre 2006 à la société Union Naval Barcelona

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1202DEC001545089

Admin. suprême

2 décembre 1991

2 décembre 1991

  Il est avocat au barreau de Barcelone.   Les faits de la cause tels qu'ils ont été exposés par les parties peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1202DEC001545091

Admin. suprême

2 décembre 1991

2 décembre 1991

  Il est avocat au barreau de Barcelone.   Les faits de la cause tels qu'ils ont été exposés par les parties peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00436

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

X... a été transféré au sein de la filiale espagnole Alten España en qualité de directeur de l'établissement de Barcelone, à compter du 1er octobre suivant ; qu'aux termes de l'avenant, la période d'expatriation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00160

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

X... et Y..., titulaires d'un compte courant joint à la Barclays bank à Bordeaux (la banque), ont envisagé en août 2000 d'effectuer avec M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006599_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La société Barclay Chemicals RetD LTD, détentrice d'une autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique Barclay Gallup super 360 espaces verts contenant la substance active glyphosate

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007786711

Admin. suprême

10 juillet 1992

10 juillet 1992

d'Etat : 1°) annule la décision du 9 avril 1992 par laquelle la fédération française de natation a refusé sa sélection aux épreuves du relais 4 x 100 mètres nage libre dames pour les jeux olympiques de Barcelone

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163a2474e100fed5ecc2ec5

Appel

4 octobre 2010

4 octobre 2010

Elle ajoute que les avenants aux contrats Barclays Protection ne comportent pas de signature de l'adhérent et ne peuvent donc pas être analysés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a8b

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Jacques 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b87

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

demeurant ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoué associés à la Courassistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS

Source officielle

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