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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
66901f6baf84b0bef080ebd0
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Après nouvelle réinscription suite à la demande des demandeurs reçue le 4 janvier 2024, les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab7
2 avril 2025
2 avril 2025
prise en la personne de ses representants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 437 622 780 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38e6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
" - constatons l'absence de la SARL MGV " - condamnons la SARL MGV à payer en principal, la somme de 86 476,62 euros à " hauteur de 38 880 euro78s pour la SAS Benjamin et à hauteur de 47 596,62 euros
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6786b423df5b5c7d10ca4845
14 janvier 2025
14 janvier 2025
154 595, prise en la personne de son représentant légal, és-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL AGENCE [I] IMMO dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin
Source officielleService des référés
68e55b100e2901d10fa3860a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEMANDERESSE Madame [I] [W] veuve de Monsieur [Y] [R] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin VIDAL, avocat au barreau de PARIS - #P0500 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
ANALYSE ASSISTANCE RECOURS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Axelle RONDEUX substituant Me Benjamin PITCHO de la SELARL PITCHO, FASSINA, PETKOVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1387
Source officielleChambre-1 civile et com.
697afcabcdc6046d4710509e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
inscrit au barreau de REIMS et par Maître Georges LACOEUILHE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS INTIMÉS : 1°) Monsieur [T] [Z] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a35dfecdc6046d471441af
8 avril 2025
8 avril 2025
COMMUNICATION (SASU) [Adresse 1] Comparant par Maître Claude RAMOGNINO demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : K DE COM (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Agnès ERMENEUX et Maître MAGNET Benjamin
Source officiellePôle social
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
barreau de LILLE DEFENDERESSE : [11] [Localité 15] [Localité 16] [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Madame [C], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielle2ème Chambre
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16 avril 2024
16 avril 2024
SETAP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SELARL SHANNON AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Monsieur [N] [W] [Adresse
Source officielle1ère Chambre
68676a36ae73470041cef901
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [F] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne HERBELOT de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant Représenté par Me Benjamin
Source officielleService de proximité
688a73f933e738545ad130c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représenté par son syndic en exercice la société SG IMMOBILIER dont le siège est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benjamin
Source officielleCtx Protection Sociale
680c02dbc64531385b02a7c7
10 avril 2025
10 avril 2025
[I] [L]) DÉFENDEUR : Etablissement [7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jessica PRECLOUX substituant Me Benjamin GUY, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE : CPAM DE
Source officielleChambre 4-8b
680c6dc2fe1a38d696f20f84
25 avril 2025
25 avril 2025
L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre Premier Président
67ee176b51255e24994fc3cd
2 avril 2025
2 avril 2025
octobre 2024 DEMANDERESSE : SAS BOOTCAMP27 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat postulant au barreau de Rouen et Me Benjamin
Source officiellePôle social
65a16ad60ddb7789268f14c0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
4] Représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : CPAM DE L’EURE [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle6ème Chambre
DTA_2310736_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Benjamin Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2023 portant refus
Source officiellePPP Contentieux général
6a1734e1cdc6046d47252397
22 mai 2026
22 mai 2026
ANNE-SOPHIE VERDIER (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDEUR : Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 3] Chez Madame [B] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
5fdb55fc6438ad33ef1f93c0
12 février 2019
12 février 2019
INTIMÉE Représentée par Me Frédéric ZUNZ de la SELARL MONTECRISTO, avocat au barreau de PARIS et Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02713_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
de la République algérienne démocratique et populaire, relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles, complété par un protocole, deux échanges
Source officiellePage 23 sur 62