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10 257 résultats pour « Bernard MOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a42a2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bien qu'assignée à personne morale le 26 août 2020, la société [G] [F] n'a pas constitué avocat. Bien qu'assignée à personne morale le 18 août 2020, la société [Z] n'a pas constitué avocat.

Source officielle

Page 23 sur 513

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10255

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Bernard D... précise que les entretiens de progrès conduits par Alain E... l'actuel responsable de service ne sont pas crédibles au vu des relations amicales entretenues avec Pascal Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9104a

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 12 Novembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.

Source officielle
CC

comm

6079d3c19ba5988459c5993a

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 624-2 et L. 624-5 du Code de commerce ; Attendu qu'en cas de décès du dirigeant d'une personne morale

Source officielle
CC

comm

61372438cd58014677413b21

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

Bernard Z..., entraînera, en application de l'article 625 du nouveau Code de procédure civile, l'annulation par voie de conséquence de l'arrêt attaqué par le présent pourvoi (n H 01-10.429) par lequel

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836688

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

Bernard Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C301224

Cassation

5 décembre 2007

5 décembre 2007

dans un immeuble en copropriété, classé monument historique, contestant la répartition des dépenses afférentes à la restauration de l'immeuble, a assigné le syndicat des copropriétaires de l'Hôtel Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb62

Appel

12 février 2008

12 février 2008

G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163a60a1d97f2f687d912dd

Appel

26 mars 2010

26 mars 2010

Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00439

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

Bernard Y... est le gérant, aux fins de restauration et préparation ; qu'un jugement devenu irrévocable, statuant après dépôt d'un rapport d'expertise, a condamné la société Océane Motorsport à réparer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 11/ 02246 AFFAIRE : Bernard X...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632016

Admin. suprême

10 janvier 1992

10 janvier 1992

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société anonyme BERNARD est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d79

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 13626 Décision déférée à la Cour : jugement du 14 Juin 2012- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 10/ 00208 APPELANT Maître Bernard

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007687531

Admin. suprême

12 février 1982

12 février 1982

BERNARD Y..., DEMEURANT ...

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

avoir lieu à suivre dans l'information suivie des chefs d'empoisonnement, complicité d'empoisonnement et non-assistance à personne en danger contre Jean-Pierre XZ..., Jacques XA..., Patrick XB..., Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b51b

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de la société ADAMAS INTERNATIONAL, avocats au barreau de LYON Instruction clôturée le 15 Février 2008 Audience publique du 29 Février 2008

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed6

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur Y

6253c8f3bd3db21cbdd86c9d

Appel

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Y... et à Bernard CHEVREUL.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01030

Cassation

10 mai 2017

10 mai 2017

Bernard D... n'a pas davantage conclu sur le point de la pertinence de la qualification de la poursuite ; que la cour constatera avec le tribunal que le moyen soulevé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89448

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

CAVE Bernard Y...

Source officielle