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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037597673
10 juillet 2018
10 juillet 2018
ACCORD PORTANT SUR LES PARCOURS D'EVOLUTIONS PROFESSIONNELLES DES SALARIES DU GROUPE BIGARD: DE L'INTEGRATION A LA FIN DE CARRIERE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049315795
29 février 2024
29 février 2024
Accord Groupe portant sur l'individualisation des parcours professionnels et la préservation des compétences et des savoir faire du Groupe Bigard
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047721358
22 mai 2023
22 mai 2023
Avenant n°1 en date du 22 mai 2023 à l'ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU GROUPE BIGARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044891077
15 décembre 2021
15 décembre 2021
UN AVENANT N2 ACCORD GROUPE portant sur la Prévention et la Santé au travail des salariés du groupe Bigard du 30 janvier 2018
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6032c845017d693df3845069
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Plusieurs devis ont été établis sur la base de ce rapport dont un par la société Bidance.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661176
7 novembre 2023
7 novembre 2023
ACCORD GROUPE MA SOLUTION SANTE Assurance maladie complémentaire et prévoyance du Groupe Bigard Mise à jour du 1er janvier 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985262
21 novembre 2022
21 novembre 2022
UN ACCORD GROUPE MA SOLUTION SANTE Assurance Maladie Complémentaire et prévoyance du Groupe Bigard Mise à jour au 1/01/2023
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0523
9 novembre 1989
9 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant ... à Beauvoir, Vouneuil-sous-Biard (Vienne)
Source officielle3e Chambre B
603356fdc92bff0812d6360c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocate au barreau de GRASSE Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6451fad248616ed0f8cd4ef0
2 mai 2023
2 mai 2023
POLTRONESOFA copie exécutoire le 02 mai 2023 à Me Bibard Me Marotte CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042761462
1 décembre 2020
1 décembre 2020
UN AVENANT N°1 EN DATE DU 1ER DECEMBRE 2020 A L'ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD DU 30 JANVIER 2018
Source officielle1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
Mme [M] a installé une estrade pour le billard, mais cette isolation n'est pas efficace à basse fréquence.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022825775
15 septembre 2010
15 septembre 2010
d'Indre-et-Loire, des communes de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers, Saint-Genest-d'Ambière, Thuré, Scorbé-Clairvaux, Colombiers, Marigny-Brizay, Jaunay-Clan, Chasseneuil-du-Poitou, Migné-Auxances, Poitiers, Biard
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089c1
9 février 2017
9 février 2017
Jacques BICHARD, président et par Mme Lydie SUEUR, greffier. * * * Il est reproché à M.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c951
25 janvier 1995
25 janvier 1995
de qualité destinés à des personnes d'un certain âge, avait décidé de créer une société qui exploiterait au niveau 2 de l'immeuble à construire, un "café-théâtre, un thé dansant et une académie de billard
Source officielleChambre sociale
64ba21c8354f98d9699d4f26
20 juillet 2023
20 juillet 2023
'[Adresse 4]' [Localité 2] représentée par Me Martine PERRAYON, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : [E] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4a02fc178212f7c9d9
2 avril 2025
2 avril 2025
Représentant : Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0848 CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE (CEIDJ) Représentant : Maître Claire BOUSCATEL de l’ASSOCIATION BIARD
Source officiellecomm
61372385cd5801467740adab
16 mai 2000
16 mai 2000
faire déclarer nuls le prêt, ainsi que les inscriptions hypothécaires, et à faire reconnaître sa responsabilité pour avoir contribué à l'échec de l'opération de promotion immobilière à Biarritz et Bidart
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d0d
25 juin 2002
25 juin 2002
investigations se poursuivent pour déterminer l'origine des revenus d'Hervé X..., les rapports de celui-ci avec diverses sociétés et l'activité réelle de ces dernières ; qu'Hervé X... n'a, selon ses déclarations
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406537
3 février 1999
3 février 1999
X..., responsable du Metropolis billard club, témoignant qu'en l'absence de M.
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