Sarcelet, de Me Ricard, avocat de Mme Brigitte X..., veuve François Y... et la SCP Capron, avocat de Mmes Marie, Geneviève, Suzanne Y..., née A..., épouse B... et France, Marie, Sophie Y..., née A... ayant

Brigitte, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 1986, qui, pour vols et vol avec effraction et en réunion, l'a condamnée à un an d'emprisonnement

Brigitte ; - Monsieur DE E...

#Brigitte e Marcus Klein contro Rhodos Management Ltd.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Oberlandesgericht Hamm - Germania.

C/ Société HOIST KREDIT AB DE DROIT SUEDOIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Madame Brigitte X...

les coups de couteau, mortels, portés à la poitrine de Krénar Skenko alors qu'il se trouvait à terre ; qu'enfin, le message adressé le 4 juillet 2014 à 08 heures 50 par Mme Anouk C... à son amie Mme Brigitte

Jean-Claude M..., Mmes RR...              , épouse M..., Marie-Louise N..., épouse O..., Jackie P..., épouse Q..., Brigitte R..., M. Louis R..., Mmes Monique I..., épouse R..., Marie-France S..., M.

aux motifs que "Gabriel X... a obtenu, le 20 février 1968, un permis de construire pour la création d'une porcherie à Roquevaire ; qu'à la suite de plaintes déposées par ses voisins, Timothy Y... et Brigitte

LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 juillet 2012, en chambre du conseil , le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

[G] Le tribunal a été saisi de la présente instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte

Vu la requête enregistrée le 9 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Brigitte X... demeurant 96, cour Gambetta à Meyzieu (69330) ; Mme X... demande au Conseil

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [D] [R] SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT SELARL CAPSTAN RHONE ALPES CPAM DU CHER EXPÉDITION à : SAS [10] [6

1332 F ---------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept septembre deux mille douze APPELANTE : Madame Brigitte

Yannick Y..., Mme Brigitte Y... épouse Z...

Brigitte X... Christian Y... Nicole Y...

Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR débouté Mme Brigitte C... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QU'« il est acquis que M.

Jean Claude X..., directeur général et leur fille Brigitte X... épouse Y... (Mme X...

7-4) ; que le PDG de la SA Starun, Jérôme L..., est également directeur général de la SA Audoise Financière Commerciale, sise au lieu-dit La Tuilerie Luc sur Aude à 11190 Couiza et que son épouse Brigitte