salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance, entrée, couloirs, ntichambre, à l'exclusion des éléments énumérés au b ; - b) Les garages, buanderies

super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2012)202 [1] 11 affaires contre Roumanie Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme     Affaire, n° Requête Date de décision Bulai

implantée sur une parcelle de 597 m² comprenant sas d'entrée, hall, salon, salle à manger, chambre, suisine palier et salle d'eau au rez-de-Chaussée, trois chambre, salle de bain, salle d'eau, WC, buanderie

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. () Parmi les dépendances bâties et les éléments

Mme C soutient, sans l'établir, que la partie dite aménagée de l'étage a été affectée, vu sa faible hauteur, en buanderie, garage à vélos, rangement, et sert également de grange pour le bois.

était visible à la réception des travaux, l'origine de ce désordre, son ampleur et sa gravité n'ont été révélées que par l'expertise après réception des travaux ; ce désordre ne se limitait plus à un bullage

Ayant constaté l’apparition d’humidité anormale au niveau du garage et de la buanderie, Monsieur [D] [G] a contacté le SAS CATTANEO, laquelle a procédé à la réfection ponctuelle des joints de la terrasse

translucides et placées à la même hauteur, à environ 1,60 mètre du sol intérieur de l'immeuble du [...] , lui-même situé plus bas que le jardin du [...] , que deux d'entre elles, qui éclairent la buanderie-cellier

1970 publié le 6 juillet 1970 désignent les parcelles [Cadastre 5] et [Cadastre 6] situées au [Adresse 2] : - une maison principale avec deux étages, - jardin derrière cette maison, - à l'est, buanderie

rechercher les causes d’infiltration d’eau et y remédier par des moyens efficaces et durables, procéder à la réparation des parois intérieures, mettre en place les ventilations réglementaires dans la buanderie

l'un ni l'autre de ces documents ; qu'aux termes du procès-verbal du 16 septembre 2008, l'huissier a constaté la présence d'un accès indépendant du bar côté [Adresse 13] avec badge, la présence d'un buanderie

Mme B, bibliothécaire à la Bibliothèque universitaire des langues et civilisations (BULAC), a été placée en arrêt de travail à la suite d'une altercation survenue sur son lieu de travail le 16 décembre

Ils soutiennent que : - la surface habitable de la maison en cause est de 277 m2 et non de 297 m2 ; - la remise-bureau de 71 m2 est composée d'un bureau de 25 m2, d'une buanderie de 12 m2, d'un cellier

Dans le cadre de l'étude des effets cumulés avec le projet de Tortebesse, une cartographie des intérêts avifaunistiques est présentée, qui indique en particulier les zones de reproduction du busard Saint

d'alerte des neufs espèces protégées " cibles " suivantes : le vautour moine, le percnoptère d'Egypte, le gypaète barbu, le vautour fauve, l'aigle royal, le circaète Jean-le-blanc, le milan royal, le busard

des risques caractérisés d'atteintes à différentes espèces d'oiseaux et à leurs habitats, en particulier le milan royal, le milan noir, le faucon crécerelle, la buse variable, la bondrée apivore, le busard

que la partie non aménageable des combles, laquelle s'établit à 10,58 m2 et non à 32 m2 come le soutient la commune ; qu'en revanche, il n'y a pas lieu de déduire les 7,78 m2 des locaux à usage de buanderie

DÉSIGNATION Sur la commune de [Localité 6] (72), situé lieu dit [Localité 7], une maison d’habitation comprenant : - rez-de-chaussée : une entrée, une salle de bains-WC, une buanderie, une pièce, une